François Loloum, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Delphine Hedary, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, avocat de

audience publique, devant Emilie DEBASC, conseillère, déléguée par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assistée de Delphine

Janvier 2026 DEMANDEUR : Monsieur [O] [P] [Adresse 1] [Localité 2] assisté de Me Mikaël SAUNIER, avocat au barreau de Metz DÉFENDEUR: Monsieur LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE Nous Delphine

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Saint-Denis Nous, Jacques ROUSSEAU, conseiller délégué par le premier président par ordonnance n° 2022/302 du 30 décembre 2022, assisté de Delphine

SERVICES, REGIE MALOUINE [15], [10], [L] [D] [M] [C] - Dossier - BDF - débiteur JUGEMENT DU 09 JANVIER 2026 A l’audience publique du 07 Novembre 2025 du tribunal judiciaire de Niort, tenue par Delphine

[I] [Adresse 3], DIT que, pour l'application de l'article L.624-1 du code de commerce, le mandataire judiciaire devra établir dans le délai de DIX MOIS du présent jugement, la liste des créances vérifiées

INTIMES Monsieur [O] [C] né le 23 Février 1994 à [Localité 6] (MONTENEGRO) de nationalité Monténégrin Ayant pour conseil en première instance Maître Emmanuelle BAZIN et en cause d'appel Me Delphine

[Adresse 5], Représenté par son syndic, la société ESPACE IMMOBILIER LYONNAIS, [X] [N] épouse [K] [P], [D] [K] [P] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT : Madame Delphine

3 - LE PROCUREUR GENERAL [Adresse 3] [Adresse 3] INTIMES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Décembre 2018, Madame Delphine

Concernant les infiltrations dans la cuisine, la cause n'a pas pu être déterminée en raison du défaut de visite d'un local technique qui pourrait d'où pourrait venir la problématique.

Cour assistées de Me Philippe MERCIER, avocat au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO, MERCIER & BOUILLAGUET APPELANTES suivant déclaration du 17/01/2007 II - Melle Delphine

au barreau de BOURGES, membre de la SCP GERIGNY, CHEVASSON, USSEGLIO, MERCIER & BOUILLAGUET APPELANTES suivant déclaration du 17 / 01 / 2007 15 NOVEMBRE 2007 No / 2 II-Melle Delphine

docteur et le kiné filmant ces scènes ; qu'au cours de la confrontation, Lionel G... a maintenu ces accusations et également affirmé que Maurice Y... avait "mis son zizi dans le pipi des filles" (Delphine

Représentée et assistée de Me Daniel TASCIYAN, avocat au barreau de PARIS INTIMES Monsieur [V] [P] né le 11 octobre 1950 à [Localité 7] (Israêl), [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Delphine

), représenté par Me Delphine BOURREE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 582, commis d'office APPELANT ET : LE DIRECTEUR DE L'HOPITAL [3] [Adresse 1] [Localité 2] non représenté

Il s’agit d’affirmations de l’association LE VERGER DES HESPERIDES insuffisamment étayées.

LEBAILLY [Adresse 19] [Localité 10] représentées par Maître Delphine ABERLEN de la SCP NABA ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0325 S.A.S.

BEZIERS JUGEMENT RENDU LE 07/07/2025 PAR MISE A DISPOSITION Numéro d'inscription au répertoire général : 2024 006309 DEMANDEUR (S): CAP MER ET LOISIRS (SAS) [Adresse 1] RCS 441 768 207 Me Julia DELEPINE