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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2EME CHAMBRE
66abda9a9c59f43650048392
9 juillet 2024
9 juillet 2024
JUGEMENT : - Prononcé le NEUF JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE - En matière gracieuse - En premier ressort - Signé par Elodie GILOPPE, Vice-Présidente et par Amandine DUMONT, greffier [Motifs de la
Source officielle2EME CHAMBRE
67881285c21c0e53e7909468
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Partie Intéressée : [G] [U] née le 01 août 2008 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL: Président : Anne-Catherine PASBECQ Procureur : Céline PASCOAL Greffier : Amandine DUMONT
Source officielleRéférés civils
664ce413f554ad215992d685
29 avril 2024
29 avril 2024
Adresse 5] né le 12 Août 1962 à [Localité 9] (69) demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Gilles DUMONT-LATOUR de la SARL DUMONT-LATOUR, avocats au barreau de LYON Monsieur [Z] [H] Pris en sa
Source officiellesoc
6137233fcd580146774074d9
20 janvier 1999
20 janvier 1999
Laurent X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1996 par la cour d'appel de Riom (chambre sociale), au profit de la société Nouvelle Dumont, dont le siège est ..., défenderesse
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2108939_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un courrier du 8 novembre 2023, Me Dumont-Scognamiglio, conseil de M.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
I INFORMATIQUEc/S.C
69739871cdc6046d476fbbb5
22 janvier 2026
22 janvier 2026
DUCOURAU, DURON, [E], [S]-[V] & ASSOCIÉS Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu
Source officielleChambre civile 1-7
661e14de0f653b0008df2bc5
14 avril 2024
14 avril 2024
ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Manon CARLAT-DUMOND
Source officielleciv3
60794bba9ba5988459c43cb7
18 mai 1978
18 mai 1978
ATTENDU QU'IL RESSORT DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QU'UN INCENDIE AYANT PRIS NAISSANCE DANS UN CORPS DE BATIMENTS DONT DEPENDAIENT DEUX GARAGES CONTIGUS LOUES, L'UN A MERRIOT, L'AUTRE A DUDON
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f879d
19 mai 1993
19 mai 1993
dont le siège social est Val Joanis à Pertuis (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre), au profit de : 18/ La société civile immobilière Duron
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310205
6 avril 2023
6 avril 2023
l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], représenté par son syndic la société Oralia Desport, domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Marc Dumont
Source officielleDELIBERES CONTENTIEUX GENERAL
69e0b457cdc6046d476f8d90
10 avril 2026
10 avril 2026
2025 001916 DEMANDEUR(S) : [Z] (SARL) REPRESENTANT : Maître Samuel CHEVRET DEFENDEURS : [T] (SARL) MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES REPRESENTANT : Maître Stéphanie JUGELE - SCP PETIT-ETIENNE - DUMONT-FOUCAULT
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b0e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CHARLIER-LAURENT [K] SORIANO-DUMONT Représentant : Me Jessica RONDOT de la SELARL RAFFIN ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS APPELANTS Monsieur [R] [O] Madame [P] [U] épouse [O] Représentant
Source officielleTrib. de Commerce
69c5e29dcdc6046d471b30a2
10 juillet 2025
10 juillet 2025
- SCP D'AVOCATS DUMONT LATOUR - [Adresse 2] [Localité 2] ЕТ - La société Coffee et Simit [Adresse 3] [Localité 3] DÉFENDEUR - non comparant Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) :
Source officiellecomm
61372126cd580146773f15eb
12 décembre 1989
12 décembre 1989
Carrières-sur-Seine (Yvelines), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1987 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de : 1°/ la société à responsabilité limitée CABINET DUMONT
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL04235_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Par courrier du 10 mars 2022, Me Dumont-Scognamiglio, avocat désigné au titre de l'aide juridictionnelle, informe la cour se trouver dans l'impossibilité de satisfaire à l'exigence de production d'un mémoire
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2208143_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
Elle soutient que : - la parcelle cadastrée E n° 0032 appartenant à la SARL Dumont Quai de la Tourette et la parcelle cadastrée E n° 0030 appartenant à la société CIC Lyonnaise de banque, présentent
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2311007_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Par des mémoires en défense enregistrés les 7 et 9 janvier 2024 la société Bertrand Duron Constructeur, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300770_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Dumont, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2300768_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Dumont, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c962bd3db21cbdd8825f
27 mars 2006
27 mars 2006
et que par suite de la vacance de la succession de Dulon, elle a été vendue par le service des domaines à Roger X... le 6 septembre 1999.
Source officiellePage 10 sur 505