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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205831_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 juillet 2022, la société Eurocast Reyrieux, représentée par la Sarl Lamy Lexel Avocats Associés (Me Chaine-Fillipi et Me Fournet), demande
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2203245_20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 8 juin 2022, Mme A représentée par Me Quesnot-Filippi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le département
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67edab13da9e15c5132045c8
1 avril 2025
1 avril 2025
JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 1er AVRIL 2025 DEMANDERESSE Madame [G] [D] demeurant 23 rue des Fleurs - 86000 POITIERS, comparante, assistée deMe Richard FILIPIAK
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd913fd
9 avril 2014
9 avril 2014
né le 09 Septembre 1966 à AJACCIO ... 20100 GIUNCHETO ayant pour avocat Me Georges PANTANACCE de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ed1
17 février 2016
17 février 2016
Philippe X..., son président directeur général, domicilié en cette qualité au siège social de la société 44 Boulevard de Vaugirard 75757 PARIS assistée de Me Georges PANTANACCE de la SCP PANTANACCE-FILIPPINI
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93797
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 13 Septembre 1969 à BASTIA (20200) ... 20230 CANALE DI VERDE ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle Sandrine Y...épouse X...
Source officielleciv3
613723b0cd5801467740cfa4
30 janvier 2001
30 janvier 2001
D'Ancona, née Filippi, demeurant ... ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f053
27 janvier 2012
27 janvier 2012
assistée de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et
Source officielle8ème chambre
6791de6393ef93c421386bb5
22 janvier 2025
22 janvier 2025
ERILIA représentée par son directeur général en exercice [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE Nous, Bénédicte BOISSELET, Président
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2402816_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
D..., représentés par Me Quesnot-Filippi, demandent au tribunal : 1°) d’ annuler l’arrêté en date du 18 septembre 2023 par laquelle le maire de Levallois-Perret a délivré à la société Pierre Promotion
Source officielleciv1
6137238ccd5801467740b3ef
12 décembre 2000
12 décembre 2000
ont souverainement appréciée ; Que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Fait masse des dépens et les laisse pour moitié à la charge de la société Hachette Filipacci
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d67
4 décembre 2013
4 décembre 2013
née le 22 Mai 1933 à PARIS ... 75007 PARIS assistée de Me Georges PANTANACCE de la SCP PANTANACCE- FILIPPINI, avocat au barreau de BASTIA M. Hyacinthe Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911c1
20 février 2014
20 février 2014
née le 15 Mai 1946 à ... 20230 San Nicolao assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie
Source officiellesoc
6079b2109ba5988459c5581b
23 octobre 1974
23 octobre 1974
PERIODE POSTERIEURE A LA LOI DU 22 DECEMBRE 1961, ET A DECIDE QU'IL N'Y AVAIT LIEU D'ACCUEILLIR NI POUR CETTE PERIODE NI POUR LA PERIODE ANTERIEURE LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA CAISSE DE MISE EN CAUSE DE FILIPPI
Source officielleJCP- Juge Ctx Protection
69d97ee9cdc6046d47d24305
9 avril 2026
9 avril 2026
[Q] représentée : Maître Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON C / Monsieur [S] [U] Madame [P] [W] GROSSE DÉLIVRÉE LE : A : Maître [E] [V] FILIPPIS C.C.C.
Source officielleCharges de copropriété
67f95ed60ea89248182a5acb
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me FILIPPI ■ Charges de copropriété N° RG : N° RG 24/06532 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4RKY N° MINUTE : Assignation
Source officielle8ème chambre
6363682f37e31b7f74444961
2 novembre 2022
2 novembre 2022
ALLIADE HABITAT, représentée par son directeur général en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Fabienne DE FILIPPIS, avocat au barreau de LYON, toque : 218 ****** Date de
Source officiellePCP JCP fond
65b01282b98137c17478d379
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 22/01/2024 à : Me Manuel QUESNOT-FILIPPI Copie exécutoire délivrée le : 22/01/24 à : Me Jean DE ROUX Pôle civil de proximité ■
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910d5
12 février 2014
12 février 2014
né le 13 Mai 1944 à CENTURI ... 20238 CENTURI ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Patricia, Corinne Z...épouse Y...
Source officiellePPP PÔLE CIRCUIT COURT
68e40767681ed727f2a42206
3 octobre 2025
3 octobre 2025
N° RG 25/02076 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2ZDV Jugement du : 03/10/2025 MINUTE N° PPP PÔLE CIRCUIT COURT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabienne DE FILIPPIS
Source officiellePage 10 sur 30
FILIPPINI, Rénata
14/06/2026
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FILIPPINI & ASSOCIES ARCHITECTES
20/05/2026
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FILIPPINI, Olivier, Jean, Pierre, Claude
15/04/2026
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EURL Mathias FILIPPINI
12/02/2026
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FILIPPINI, Stéphane
27/01/2026
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