[A] [F] demeurant 152 Allée Galinière La Cheneraie 83240 CAVALAIRE-SUR-MER Mme [I] [B] demeurant 36 C Avenue du Docteur Nancel Ténard 33600 PESSAC M.

DÉFENDERESSE [11] [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par : Maître Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, avocats plaidant COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur AMAND, Juge Monsieur GALANI

l'attestation précitée de Mme D... épouse E... établit que Mme X... a bien mentionné qu'elle était instructeur d'équitation, diplômée d'Etat, et que la jument se trouvait dans son centre équestre de la Gallinière

déclaration préalable n° DP 01302521L0012 auprès des services de la maire de Châteauneuf-le-Rouge en vue de l'installation d'un pylône et d'antennes de radiotéléphonie mobile sur un terrain situé à La Galinière

chaises et palettes), de vêtements, de linge exposé sur le fil d'une rallonge électrique, d'un évier particulièrement souillé, alimenté uniquement par de l'eau froide, de matériels électroménagers (gazinière

C produit une promesse d'embauche du 7 mai 2024 pour un emploi de maçon ouvrier au sein du groupe Galzin-Azaïs, ainsi que d'une demande d'autorisation de travail du 24 avril 2024.

concernant le moyen relatif à l'attribution de la garde d'Hélio, le 14 janvier 2011, Madame X... a introduit une action en justice devant le 18ème tribunal fédéral de première instance du Montana, comté de Gallatin

[Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jean-Jacques FANET, avocat au barreau de PARIS, toque : D0675, avocat postulant ayant pour avocat plaidant Me Benoît TONIN de la SELAS LANGE & de GALZAIN

La gazinière est partiellement encombrée sur son pourtour. Les parties communes de l’immeuble sont toujours encombrées par divers objets.

Charges mensuelles : - loyer (déduction faite de l'aide au logement) : 61, 6 euros en septembre 2011 et 202, 28 euros en décembre 2011 ; - prêt de la Caisse d'Allocation Familiale (cuisinière/ gazinière

Le défaut de fonctionnement d'un feu sur quatre de la gazinière relève de la menue réparation. Il n' y a donc pas de prescription de réparation à donner au bailleur relativement à la cuisine.

Le constat effectué à la demande de Mme [J] par un commissaire de justice le 14 novembre 2023 (pièce n°26 de l'intimée) relève que la gazinière a été branchée sur une prise murale double, la photographie

pas été fait, celle-ci ayant été mise dans la cuisine ; qu'il en résulte qu'il est impossible en l'état d'aménager ladite cuisine et de placer les trois appareils censés s'y trouver, à savoir une gazinière

La perquisition à leur domicile permettait de découvrir un certain nombre de vêtements, un sèche-linge, un congélateur, un home-cinéma et une gazinière achetés frauduleusement.

Fiammetta VOLPINI 04/02/1953 Rome   Marina VOTA 04/11/1953 Rome Gabriele DE PAOLA             28790/15 04/06/2015 Gianfranco SURACE 30/03/1938 Galatina

S'il fait état de ce que l'Ambassade du Monténégro a confirmé le 28 octobre 2019 qu'il n'avait pas la nationalité monténégrine, il ressort du même document qu'il s'est présenté comme étant né à Galatina

Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Bruno Regnier de la scp Regnier - Bequet - Moisan, avocat au barreau de Paris, toque : L0050 ayant pour avocat plaidant Me Pauline Baudu-Armand, cabinet Gabarini

Croatie (n o 14062/07) Galanis c. Grèce (n o 8725/08)*     ***   Rédigés par le greffe, ces résumés ne lient pas la Cour.