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310 résultats pour « Guillaume JEANNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés

68f9b82f0a84a5e5f002164c

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Portalis DBVN-V-B7J-HILJ [X] [K] c/ [C] [T] épouse [N] SCP [W] - TROTTIER-CAJEAT - FOIRY - PINEL- MANGIN SCP NES NOTAIRES EN SOLOGNE Expéditions le : 22 octobre 2025 SCP BRILLATZ-CHALOPIN SCP GUILLAUMA

Source officielle

Page 10 sur 16

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Pierre-Guillaume BA... , - M. Didier J..., - M. David K..., - Mme Brigitte L..., - M. Thierry M..., - Mme MMMMMM... , - Mme N... - Mme Jeanine MMMMMM... , - M. Edouard O..., - M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb50bd3db21cbdd8d4c5

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

né le 10 Mai 1985 à CONAKRY (GUINÉE) ... 69008 LYON 08 représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e320

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me GARCIN-GRAVIER, avocat au barreau de PARIS * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 08 Juin 2011 Date des plaidoiries

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

né le 04 Juillet 1977 à MACON (71000) ... 01190 PONT-DE-VAUX représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Séverine DEBOURG, avocat au barreau de L'AIN ASSOCIATION AVEMA, administratrice

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01047

Cassation

21 mai 2014

21 mai 2014

blessants du second à la première ; qu'ils ne précisent pas la date des faits énoncés et ne font mention d'aucun propos permettant de les lier à l'âge et au sexe de Sylvie X... ; que Dominique Q..., Jeanine

Source officielle
CC

cr

613725a2cd5801467741f66d

Cassation

25 septembre 1996

25 septembre 1996

la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur les pourvois formés par : - GUILLET Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eeeb

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

née le 23 Mai 1970 à SAINT-CHAMOND (42400) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Christine CAUET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIME

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61636a9022908a2ec611e8e5

Appel

12 mai 2011

12 mai 2011

[Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean MARTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : B584, substitué par Me Guillaume PRIGENT, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE UNION POUR LE RECOUVREMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc4bd3db21cbdd8e330

Appel

27 juin 2011

27 juin 2011

Jean-François Marie Georges X... né le 17 Juin 1955 à LYON (69003) ...

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

6710aa66be64d7e5102450f8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 19/10782 APPELANT Monsieur [T] [H] Né le 23 février 1969 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Guillaume

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TJ

Chambre 1- section A

6a10c808cdc6046d479df321

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

G.B ARCHITECTURE immatriculée au RCS ORLEANS 505 318 170, dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Christophe PESME de la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN, avocats au barreau d’ORLEANS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8ede3

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

née le 08 Avril 1961 à LA RICAMARIE (42150) ... 42400 SAINT-CHAMOND représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Tahar SMIAI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

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CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efb5

Appel

5 septembre 2011

5 septembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine FARINELLI, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice-président placé, exerçant les fonctions de conseiller.

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CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d818

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 06 Août 1962 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69580 SATHONAY-CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d82d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 06 Août 1962 à SAINTE-FOY-LES-LYON (69110) ... 69580 SATHONAY-CAMP représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Stéphanie LE GUILLOUS, avocat au barreau de LYON

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CA

4e chambre

64ae4e73dc6b4e05dbb0b979

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ARCHITECTURE MILIEU TERRITOIRE 45 (anciennement NEODOMUS) [Adresse 2] [Localité 3] assistée de Me Sophie POULAIN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 180 et Me Guillaume BARDON

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CA

Chambre 3-3

6a210efbcdc6046d4709b632

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

légal Représentant : Me Nicolas DRUJON D'ASTROS de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] Prise en la personne de son représentant Représentant : Me Guillaume

Source officielle
CC

soc

61372382cd5801467740ab4f

Cassation

23 mai 2000

23 mai 2000

Matin, bâtiment 42, 03120 Lapalisse, 3 / de Mme Odile A..., demeurant 22, Place Emile Guillaumin, 03120 Lapalisse, 4 / de M.

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TCOM

CCC

69f465e4cdc6046d473103c7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[A] [G] [Adresse 1] - SUISSE Me Bruno GUIRAUD, Avocat SCP SPORTOUCH – GUIRAUD [Adresse 2] * C/ [O] (SAS) [Adresse 3] Suivant exploit de la SAS ABC DROIT, Commissaires de Justice Associés à [Localité

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