9ème Chambre N° PCL : 2026J00352 EURL LE BUREAU DE MARTINE N° RG: 2026P00365 DEBITEUR EURL LE BUREAU DE MARTINE [Adresse 1] RCS/RM PONTOISE : 893583831 - 2021 B 719 Représentante légale : Julie KERAVIS

00013 du 30 septembre 2024 par lequel le maire de la commune de Fouesnant a accordé à la SAS 2D Aménagement un permis de construire 6 maisons d'habitation individuelles sur un terrain situé Hent Ménez Kériou

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 41504/06 LLC KERAMOS

S'abonner à nos alertes et flux RSS Décision Commission des sanctions CIF, CIP ou autres prestataires 02 avril 2026 Décision de la commission des sanctions du 1er avril 2026 à l'égard de la société Kerdiz

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En particulier, au vu de la notice descriptive du projet dans son dernier état tel qu'autorisé le 9 juillet 2024, cette opération autorisée ne prévoit aucun parking souterrain sur le site Kelvion, mais

2 avril 2015, à la suite du refus opposé par le Président de l'Office public de l'habitat de Malakoff à sa demande de communication d'un état détaillé, éventuellement extrait du logiciel de pointage KELIO

Daniel Y..., demeurant à Caudan (Morbihan), lotissement de Kerio, a prononcé la radiation du pourvoi du rôle des affaires en cours ;< LA COUR, composée selonl'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

APPELANT SUR RENVOI DE CASSATION du jugement du CPH de VANNES du 31/1/2017 : Monsieur [V] [T] né le 20 Août 1960 à [Localité 5] (81) demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Vanessa KERVIO

à la lumière émise par ce luminaire : a) les plages horaires de fonctionnement ; b) le type de source lumineuse et les références précises des LED le cas échéant ; c) la température de couleur (en kelvins

du supplément " chambre particulière " entre le 1er mars 2016 et le 31 décembre 2021 pour un montant de 230 610 euros ; 2°) d'enjoindre au CHBS - Groupe Hospitalier Bretagne Sud Lorient (Site de Kerlivio

Henri dit «Kévin » et D... Gilles d'un côté, et M. Daniel B... père de l'autre ; que le contentieux trouve son origine dans la relation qu'entretenaient le fils de M. Daniel B... et la fille de M.

D ainsi que de tous occupants de leur chef, de libérer, sans délai, le lieu d'hébergement qu'ils occupent situé12 rue des Kerhins à Saint-André-Des-Eaux (44117) et géré par l'association Solidarité Estuaire

12pt; text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } &#xa0; Communicated on 28 September 2017 &#xa0; SECOND SECTION Application no. 55038/11 Abdullah KERÇIN

représentée par Me de Monsembernard, de la Selas KGA Avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier Bretagne Sud (CHBS) - Groupe Hospitalier Bretagne Sud Lorient (Site de Kerlivio

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