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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88eab
13 septembre 2006
13 septembre 2006
Chiosa-di-Chiesa, cadastrées H 804,805 et 806, ont été achetées par Antoine Jean, Paul-François, Léonard et Quilicus le 30 novembre 1937.
Source officielle4ème chambre
DTA_2103395_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Toutefois, moins d'un mois auparavant, le 1er juin 2017, elle avait pris en location un nouvel entrepôt situé 2 place Léonard de Vinci à Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Source officielleChambre 3 A
6614da4128647600086a8f3f
8 avril 2024
8 avril 2024
[K] [S] Représenté par Maître Eulalie LEPINAY assisté de Me Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR O R D O N N A N C E D E C A D U C I T E DE LA DÉCLARATION D'APPEL Nous, Annie MARTINO
Source officielle2ème chambre section C
6a0fef8ecdc6046d4788f372
21 mai 2026
21 mai 2026
Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 1], décision attaquée en date du 11 Février 2026, enregistrée sous le n° 25/01564 Monsieur [O] [Y] Représentant : Me Romain LEONARD
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910682_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Dans la nuit du 5 au 6 juillet 2018, des dégradations ont été causées au lycée Léonard de Vinci.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9f3
16 juillet 2012
16 juillet 2012
Léonard X... a été engagé par l'Association de Formation des entreprises dite A. S. F. O.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb67
21 septembre 2011
21 septembre 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Léonard X...
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300176_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Il y a donc lieu, sous réserve que Me Leonard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Leonard de la somme de 1 000
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
688c4f0e29d40d57a3e55305
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 31 Juillet 2025 à 14h48, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
688c4f1529d40d57a3e5530b
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Le préfet du Bas-Rhin, puis Maître Eulalie LEPINAY, avocat au barreau de COLMAR, commise d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officielle8ème Chambre
DTA_2502794_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Tambus et Léonard Grecu. Par une requête, enregistrée le 10 février 2025 au greffe du tribunal administratif de Versailles, MM.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd34
11 octobre 2012
11 octobre 2012
N : 12/01486 ORDONNANCE N Mademoiselle Aurore X... ... 49080 BOUCHEMAINE Représentant : la SCP SULTAN - SOLTNER - PEDRON - LUCAS (avocats au barreau d'ANGERS) APPELANT CLINIQUE SAINT LEONARD
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007620524
15 février 1984
15 février 1984
CONTESTE AVOIR ETE L'UNIQUE BENEFICIAIRE DES DEPENSES DE CHASSE SUSMENTIONNEES, EN FAISANT VALOIR QUE CES DEPENSES ONT ETE ENGAGEES PAR LA SOCIETE "ETABLISSEMENTS LEONARD ET CIE" DANS L'INTERET DIRECT
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00558
7 juin 2011
7 juin 2011
Léonard X... ; que selon les documents joints à la demande d'assistance administrative, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2309323_20240115
15 janvier 2024
15 janvier 2024
E F D, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 24 octobre 2023 par laquelle le maire de Bouvines a inscrit sa fille A à l'école maternelle Léonard de Vinci de Bouvines, ensemble la décision
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2300051_20230202
2 février 2023
2 février 2023
administrative, de prescrire une expertise portant sur l'état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage de l'ancien bâtiment industriel situé avenue Jean York à Saint-Léonard
Source officielle1ère Chambre
650d302c71dfcd8318200c8f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE INTIMÉ COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.
Source officiellesoc
6137240bcd58014677411867
12 décembre 2002
12 décembre 2002
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'un arrêt de la cour d'appel du 26 janvier 2000 a dit que la maladie professionnelle dont avait été atteint Léonard
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed80
15 décembre 2011
15 décembre 2011
De cette union sont issus trois enfants : - Timothée Henry Eric X... né le 22 novembre 1985, - Sixte Henry EricX... né le 4 décembre 1986, - Léonard Henry Eric X... né le 26 janvier 1988.
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
678b4540fc3c89482d4f20be
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Prononcé à Colmar, en audience publique, le 17 Janvier 2025 à 15h04, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Eulalie LEPINAY, conseil de M.
Source officiellePage 10 sur 99
KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard
21/08/2026
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LEPINARD, Loïc, Denis
28/07/2026
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Lepinard, Heloise
27/08/2025
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LEPINARD
18/08/2025
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LEPINARD, Yohann
03/07/2025
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