Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de ROUEN, en date du 30 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui pour violences ayant entraîné la mort sans intention

Christian, - LA SOCIETE LE FIGARO SA, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 décembre 1994 qui, pour publicité illicite en faveur du tabac

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Christian, - Y...

Christian, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, qui, dans l'information suivie contre lui pour vol avec arme, association de malfaiteurs, séquestration

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 15 mars 2006, qui, pour émission de bruit supérieur aux valeurs admissibles à l'occasion d'une activité professionnelle

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 19 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Marc Y... pour atteinte au secret des correspondances

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PAU, en date du 29 août 2000, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Robert B... du chef de fausse

articles 1er de l'ordonnance du 7 janvier 1959, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné la société CMT in solidum avec son préposé à payer à Christiane

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 13 septembre 2000, qui a déclaré irrecevable l'appel de Christian Y..., condamné à 5 ans d'emprisonnement avec maintien

Christiane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 3 novembre 1999, qui, pour contrefaçon de chèques et usage, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1999, qui, pour infractions aux règles relatives à la facturation et abus de biens sociaux, l'a

E..., ainsi que le numéro de téléphone portable d'un représentant de commerce en relation avec lui (pièce annexe 9-1) ; que Christian E... qui apparaissait comme salarié de la discothèque " Le Moulin

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 16 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a dit n'y avoir lieu à

Christiane, - X...

Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1998, qui, après relaxe de Didier Y. du chef d'agression sexuelle aggravée,

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de complicité d'infractions au Code de la

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 21 juin 2005, qui, pour blessures involontaires et infraction à la réglementation relative à la sécurité des travailleurs