CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd8a
19 janvier 2023
: SOCIETE MEDIA ONE SAINT-EGREVE immatriculée au RCS de Romans-sur-Isère sous le n°834 291 247, représentée par son responsable légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dejan
2ème Chambre
6528df4caaebb88318fda548
10 octobre 2023
l'incident Compagnie d'assurance CHUBB EUROPEAN GROUP SE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 28] [Localité 61] Représentée par Me Dejan
63c1089bbf9fd47c90a139a8
12 janvier 2023
RCS de ROMANS SUR ISERE sous le n° 303 265 045, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Dejan
64a8ff5803029105dbedc1d2
4 juillet 2023
1957 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Mme [R] [J] née le 31 Octobre 1987 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 4] représentés par Me Dejan
64ae4aeba1775905dba3bb7a
11 juillet 2023
/02270 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KPVA N° Minute : C3 Copie exécutoire délivrée le : à Me Mourad REKA la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC
6710aa4fbe64d7e510244f82
15 octobre 2024
RCS de PARIS sous le n° 552 062 663, dont le siège social est [Adresse 3] [Localité 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Dejan
1ere Chambre
6707701281e733ee26982ddb
8 octobre 2024
DBVM-V-B7H-L7RZ C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC
6867689cdd25744ff781d511
1 juillet 2025
APPELANTE : Association DISTRICT DROME ARDÈCHE FOOTBALL prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Dejan
6868b51b9508abe85120462c
3 juillet 2025
immatriculée au RCS [Localité 9] sous le numéro 352 256 424, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 8] représentée par Me Dejan
6791dff01c87724b5e69d8bf
21 janvier 2025
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET GRABARCZYK la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC
67ff3d336d3290e00e0e799c
15 avril 2025
1963 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Mme [F] [G] née le 15 février 1954 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Dejan
65b361eb1d7564000872dea0
25 janvier 2024
immatriculée au R.C.S de ROMANS SUR ISERE sous le numéro790 762 132, représentée par son président en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Dejan
65b362621d7564000872dedc
MAXELI immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 420 735 656, agissant en la personne de son Président en exercice domicilié de droit audit siège [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Dejan
65b362771d7564000872dee6
23 janvier 2024
du 27 avril 2023 APPELANTE : SCI NEO 147, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Dejan
5fddf5749dca859645753dc8
10 juillet 2018
Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC
5fca62d6bcb3a44ae3a26031
3 novembre 2020
[Localité 16] défaillante SCI [Adresse 27] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 21] Représentée par Me Dejan
5fd98b624348d47bdca1ab86
14 janvier 2020
[T] [A] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 14] (38) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau
62848ffa498a54057d102dc5
17 mai 2022
APPELANTE : S.A. [37] - [37] Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 46] [Adresse 46] non comparante, représentée par Me Dejan
Chambre civile section B
696785c5cdc6046d47425036
13 janvier 2026
barreau de VIENNE INTIM ÉE : PACIFICA, SA, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Dejan
69eafed4cdc6046d475790e3
23 avril 2026
l'article D.621-27 du Code rural et de la pêche maritime, en la personne de son Directeur général en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Dejan
Page 10 sur 22
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.