Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DCA_21VE01383_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés le 4 mai 2021 et le 22 janvier 2023, la commune de Triel-sur-Seine, représentée par Me Ferrand puis Me Léron, avocats, demande
Source officielleCour d'Appel
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4 mai 2011
4 mai 2011
09/ 00195 Copies exécutoires délivrées à : Me Jean Christophe LEROUX Me Michelle DAYAN Copies certifiées conformes délivrées à : Claude Marc X... décédé le 27 octobre 2010 à PARIS 18e
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f9a6
21 juin 1979
21 juin 1979
MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 122-14-2 ET SUIVANTS, R. 122-3 DU CODE DU TRAVAIL, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LEROUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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3 avril 2025
3 avril 2025
[F] a réglé la somme totale de 3.207,90 euros TTC à la société Leroy Merlin selon facture du 8 février 2011. Les portes ont été posées dans sa maison aux mois de février et mars 2011. M.
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029003679
28 mai 2014
28 mai 2014
Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac20096
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[H] a fait réaliser un diagnostic panne par le garage Leroux Brochard.
Source officielle7ème chambre 1ère section
66fc3d8b2416523b9959b882
1 octobre 2024
1 octobre 2024
PARTHENA représentée par Monsieur [J] [X] - La société LEROUX - La société ALBUQUERQUE. Les dépens incomberont à la société ALBINGIA.
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA02001_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
ce jugement du 29 février 2024 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 23 juin 2016 par lequel la maire de Paris a autorisé la société Leroy Merlin France
Source officielleCour d'Appel
6253c959bd3db21cbdd88062
2 mars 2006
2 mars 2006
AMP DU 02 MARS 2006 No DU PARQUET : 05/01111 No D'ORDRE : M.P. C/ X...
Source officielle7ème Chambre
69655cc4cdc6046d4711134c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
L’incident a été plaidé à l’audience du 15 mai 2025, mis en délibéré au 11 septembre 2025, prorogé au 18 décembre 2025 puis au 8 janvier 2026. I.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2105432_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 octobre 2021 et 13 octobre 2022, Mme D Leroux, Mme E Leroux, Mme A Leroux et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00935
20 octobre 2009
20 octobre 2009
a constaté l'annulation de l'ordonnance du 25 octobre 2006 taxant l'état de frais de la SCP Leroux, par voie de conséquence de la cassation de l'arrêt du 8 novembre 2005 ; que par ordonnance du 14 août
Source officielle4ème Chambre
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1 août 2024
1 août 2024
La société Leroy Merlin a sous-traité à la société [W] la pose des carreaux vendus aux époux [V]. La réception a été prononcée sans réserve le 25 mars 2015.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX02762_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Par un mémoire enregistré le 9 mai 2023, la société Faites Vous-Mêmes, représentée par Me Camus, déclare qu'elle accepte le désistement d'instance de la société L'immobilière Leroy Merlin France, mais
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007978113
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Vu la requête, enregistrée le 3 mai 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE D'AGDE, représentée par son maire en exercice ; la COMMUNE D'AGDE demande que le Conseil
Source officielleciv3
607943299ba5988459c41309
17 juillet 1973
17 juillet 1973
PLUS D'UN ETAGE SUR REZ-DE-CHAUSSEE ; QUE LE 30 SEPTEMBRE 1969, LA VEUVE LEROUX A VENDU LA PARCELLE NUMERO UN A ALAIN A..., ET LA PARCELLE NUMERO DEUX A MICHEL A...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500223_20250331
31 mars 2025
31 mars 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Chicorée Leroux est rejetée comme étant portée devant une juridiction incompétente.
Source officielleCour d'Appel
6253c95dbd3db21cbdd88164
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Tony poursuivi comme prévenu d'avoir à BRUGES le 4 mai 2004, acquis ou détenu sans autorisation une arme ce quatrième catégorie.
Source officielleJLD
6a0cc0a6cdc6046d473b31db
19 mai 2026
19 mai 2026
[Q] [E] , qui lui a été notifié le 14 mai 2026 à 14h10.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653219dc9e4ea48318f5a9dd
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Alain LEROUX, Avocat Général PRONONCE : Le 19 Octobre 2023 par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officiellePage 10 sur 605
LEROUX, Gwénaëlle Marie Claude Solange
09/07/2026
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LEROUX, Bruno Antoine Noël Jean-Marie
09/07/2026
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BOISHARDY, Mélanie, Katia, Patricia, LEROUX, Gwénaëlle Marie Claude Solange
Cession sous acte authentique en date du 06/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Romain Rolland 22000 Saint-Brieuc, Adresse du nouveau propriétaire: 3 les Alleux 22150 Plémy
28/06/2026
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Leroux, William Daniel Jean-Marie
26/06/2026
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LEROUX, Annie Marie-Thérèse
02/06/2026
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