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11 193 résultats pour « Maud MARCHAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2101498_20230328

Administratif

28 mars 2023

28 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marchand, - les conclusions de Mme Mauclair, rapporteure publique, - et les observations de M. B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204232_20240703

Administratif

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 décembre 2022, la communauté d'agglomération Mauges Communauté, représentée par Me Marchand, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2522621_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Le désistement de la requête de M. B... est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2304236_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. B est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2501984_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2502294_20250729

Administratif

29 juillet 2025

29 juillet 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. B est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2500844_20250408

Administratif

8 avril 2025

8 avril 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de la requête de M. A est pur et simple.

Source officielle
TA

Autres délais-Etrangers-2

DTA_2500475_20250307

Administratif

7 mars 2025

7 mars 2025

MARCHAND Le greffier, Signé D. DUBOST Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M. B Le président-rapporteur, A.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401733_20240725

Administratif

25 juillet 2024

25 juillet 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400463_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401645_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, Signé M. PILLAIS Le président-rapporteur, A. MARCHAND L'assesseure la plus ancienne, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302080_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

; 2°) d'enjoindre au centre hospitalier Gérard Marchand de la rétablir sans délai rétroactivement dans l'ensemble des droits, prérogatives et autres intérêts dont elle aurait pu être privée par les

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a10c81bcdc6046d479df4d5

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Localité 1] sous le numéro 814 253 605, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Pierre François DEREC de la SELARL DEREC, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Maître Catherine MAULER

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2411920_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

Marchand, président rapporteur, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2512332_20250922

Administratif

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2514191_20250929

Administratif

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2215294_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300323_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2400918_20240422

Administratif

22 avril 2024

22 avril 2024

Marchand, président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. Le désistement de M. A est pur et simple. Rien ne fait obstacle à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500313_20250904

Administratif

4 septembre 2025

4 septembre 2025

A B représenté par Me Marchand, demande au tribunal d'annuler la décision n°17428/CIVEN/NFB du 30/04/2025, rejetant sa demande en qualité d'ayant droit de Mme C B à la reconnaissance et à l'indemnisation

Source officielle

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