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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-4
66fe358491b69e88a370ff43
2 octobre 2024
2 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseillère,
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e5ed0253d969201ce8
4 septembre 2023
4 septembre 2023
---------------------------------------------------------------- COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2023, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie
Source officielle1re chambre sociale
65b20d6cc4cf860008dff4d1
24 janvier 2024
24 janvier 2024
CAPSTAN LMS, avocat au barreau de PARIS et par Me Jeau-Philippe LAFAGE, avocat au barreau de Paris INTIMEE : Madame [GW] [C] [Adresse 2], [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60367bcd327f8a1f9b6fe996
13 octobre 2015
13 octobre 2015
toque : J046 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 1er Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Mme Nathalie
Source officielleChambre 2-4
6364bae5e405357f749ea7ee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 2 A
652a30607ed1ea831811242f
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, Présidente de chambre Madame Myriam DENORT, Conseillère Madame Nathalie HERY,
Source officielle17e chambre
642e76128b510604f5bc2053
5 avril 2023
5 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller, Monsieur Laurent BABY, Conseiller,
Source officielleChambre 2-4
627368fea58162057dac6574
4 mai 2022
4 mai 2022
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Madame Myriam GINOUX, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielle7ème Chambre
678578e4aaacbea0fe684b90
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Localité 31] VAL DE LOIRE (GROUPAMA PVL), Compagnie GAN ASSURANCES Copies délivrées le : DEMANDERESSE Société [Localité 29] HABITAT OPH [Adresse 1] [Localité 23] représentée par Maître Nathalie
Source officielleChambre sociale 4-4
65a8d825e12c85000874b14e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
10 novembre 2023, Monsieur Laurent BABY, Conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA00169_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Le vérificateur a également relevé que la SARL Les Frangines n'avait pas conservé, au titre de la période vérifiée, les doubles des feuillets composant les carnets à souche utilisés par les serveurs et
Source officielleChambre 2-4
659f94323328fa00087a244f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
La Cour était composée de : Madame Michèle JAILLET, Présidente Madame Nathalie BOUTARD, Conseillère Mme Pascale BOYER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 4-1
600fe8222ac11d01ee3329e1
22 janvier 2021
22 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Nathalie FRENOY, Conseiller Mme Stéphanie
Source officielleChambre sociale 4-4
66878d2805d6f7f678d495c2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Président, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller,
Source officielleChambre commerciale 3-1
67f750aa6527a11effc4b683
9 avril 2025
9 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence DUBOIS-STEVANT, Présidente, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Madame Bérangère MEURANT
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
5fca488ca2aaa508f2a425aa
25 novembre 2020
25 novembre 2020
toque : A0377 SAS MARTIN agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 26] [Localité 16] N° SIRET : 340 817 774 00037 représentée par Me Nathalie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60329efa07a7601373db780f
19 décembre 2017
19 décembre 2017
ROBAEYS FRERES ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 6] N° SIRET : 075 550 731 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Nathalie
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0925JUD000064908
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Après avoir étudié le Coran et la Charia, le requérant quitta son pays natal, le Maroc, pour se rendre en Syrie.
Source officiellecr
6137269fcd580146774271df
30 novembre 2005
30 novembre 2005
Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p
Résumé IA — à vérifierPage 10 sur 10