CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.5M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

630 résultats pour « Pascal LEMAITRE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ac4478cdc6046d47d89764

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Pascal HEBRA HEBRARD M.

Source officielle
TA

Page 10 sur 32

← PrécédentSuivant →

4ème Chambre

DTA_2005667_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Lemaire, - et les conclusions de M. Quint, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

613720d3cd580146773eeb33

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Douvreleur, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat des époux B... et de Mme X..., épouse C..., de la SCP Lemaître

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007831138

Admin. suprême

2 décembre 1992

2 décembre 1992

Lemaitre, Monod, avocat des époux X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

613721b7cd580146773f6735

Cassation

25 novembre 1992

25 novembre 1992

Vernette, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Roger, avocat des époux E..., de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005733_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Lemaire, - les conclusions de M. Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocate de la société Duranel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007837317

Admin. suprême

23 décembre 1994

23 décembre 1994

Lévis, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Lemaître, Monod, avocat de M. Charles X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007838606

Admin. suprême

10 décembre 1993

10 décembre 1993

X..., le 28 août 1986, par le maire d'Attiches pour une parcelle cadastrée B 586 ; 2°) rejette la demande présentée par M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005735_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Lemaire, - les conclusions de M. Quint, rapporteur public, - et les observations de Me Guey, avocate de la société Duranel. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e4

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

Pascal Y...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007823005

Admin. suprême

12 mai 1993

12 mai 1993

d'une superficie de 3 968 m2 situées dans la zone UT du plan d'occupation des sols de Saint-Lary-Soulan où le coefficient d'occupation des sols applicable est de 1 ; que si les parcelles objet du permis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2402323_20240415

Administratif

15 avril 2024

15 avril 2024

, représentée par son syndic, la société Oralia Gignoux Lemaire ; - les parcelles cadastrées 24, 25, 26, 27, 50 et 51, appartenant à la copropriété du parking Mutualité situé aux 2, rue Malakoff et 1

Source officielle
CC

civ3

61372141cd580146773f248d

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

Sodini, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deville, les observations de la SCP Lemaitre et Monod, avocat de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007871875

Admin. suprême

29 juillet 1994

29 juillet 1994

cadastrée section ZL n° 207, ensemble les décisions des 14 décembre 1987 et 25 février 1988 par lesquelles le maire de Montaud a rejeté ses demandes tendant à la modification du classement de ladite parcelle

Source officielle
CC

civ3

6137213bcd580146773f2181

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

cadastrée 1041, possédant une issue sur la voie publique, et les parcelles 1182 et 1184 jouxtant la parcelle 1041 ; qu'il avait été convenu que la parcelle 1184 serait grevée d'un droit de passage au

Source officielle
CC

civ3

613721dfcd580146773f8558

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

X..., de la SCP Lemaître et Monod, avocat des époux Y..., les conclusions de M. Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7ebd3db21cbdd8da3b

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

Pascal X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2306449_20230726

Administratif

26 juillet 2023

26 juillet 2023

Lemaire, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ3

613721cecd580146773f789f

Cassation

2 mars 1993

2 mars 1993

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu que la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à des conclusions inopérantes, a souverainement fixé l'assiette du passage

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb65c

Cassation

11 octobre 1994

11 octobre 1994

Mis, de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M. Y... Mis, les conclusions de M.

Source officielle