CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 149 résultats pour « Patrick BAFFIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdbcbd3db21cbdd9451e

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Y... sur l'état du bassin de désensablement et affirme que celui-ci avait été préalablement vidé de l'eau et de la boue aux fins de procéder au retrait des gravas compactés.

Source officielle

Page 10 sur 58

← PrécédentSuivant →
TJ

CIVIL + 10 000

69d6caa9cdc6046d4791f15e

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Elle considère également qu'il existe dans sa salle de bain des désordres relevant de la responsabilité contractuelle de droit commun de Monsieur [C].

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1792980a82f59d9925c

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[Localité 3] HABITAT OPH, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sébastien MENDES GIL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173 COMPOSITION DU TRIBUNAL Patricia PIOLET, Vice-présidente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur B... Laurent, le 26 Octobre 2007c/Madame E

6253cae6bd3db21cbdd8c6c5

Appel

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Sandra F... hébergeait aussi deux de ses frères, Patrick B... et Laurent B....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca71bd3db21cbdd8b0ac

Appel

9 mai 2008

9 mai 2008

COUR D' APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 9 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Patrick GABORIAU, Conseiller) No de rôle : 06 / 04848 IT

Source officielle
CA

2ème Chambre

6809c7455f55848ebdc19fe5

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

deux Avril deux mille vingt cinq, date indiquée à l'issue des débats du six Mars deux mille vingt cinq, Madame Valérie PICOT-POSTIC, Magistrat de la mise en état de la 2ème Chambre, assisté de Ludivine BABIN

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Patrick JOBERT, demeurant 8, rue Barbès à Basse-Terre (97100), M. Philippe JOSSELIN, demeurant 21, avenue du 6ème R.T.S. à Solliès-Pont (83210), M.

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66158323db5098996d5a4447

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

”, “-ORDONNE le rapport par Monsieur [B] [P] de la moitié de la nue propriété de l’immeuble sis 8 rue des Vanneaux à ANDERNOS LES BAINS, -ORDONNE le rapport par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8ee93

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

née le 04 Juin 1962 à MALO LES BAINS (59240) demeurant ...

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

69e37af8cdc6046d47ae68ad

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Patrick SOUSSANA, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

Source officielle
CC

comm

6137221ccd580146773fa535

Cassation

29 mars 1994

29 mars 1994

Patrick C..., demeurant ... à Evian-les-Bains (Haute-Savoie), 5 / Mme Nadia X..., épouse E..., demeurant ... à Ville-la-Grand (Haute-Savoie), 6 / Mme Brigitte B..., épouse I..., demeurant ...

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029781245

Admin. suprême

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Patrick Quinqueton, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Nathalie Escaut, rapporteur public ; 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d8bd3db21cbdd895a0

Appel

26 juin 2007

26 juin 2007

-déboute Patricia A... de ses demandes contre la SARL ACCES et la condamne à payer à celle-ci la somme de 500 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7cd

Appel

22 février 2011

22 février 2011

décision du Juge des tutelles de NANTUA RG 2010/ 00054 du 08 juin 2010 APPELANTE : Mme Nicole X..., majeure protégée née le 05 Janvier 1939 à CASABLANCA (MAROC) (20000) ... 01220 DIVONNE-LES-BAINS

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

62e226af3de91be2e9f7ead1

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

[C] [J] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS :à l'audience publique du 31 Mai 2022 Tenue par Patrick SENDRAL magistrat chargé d'instruire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd9402c

Appel

1 juin 2018

1 juin 2018

Patrick C... a vendu en état de futur achèvement à M. H... X... et à Mme I... J... D...

Source officielle
CA

1ère Chambre

65321ac79e4ea48318f5ac85

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Marie VOGIN, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [H] [V] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f913

Appel

25 juin 2012

25 juin 2012

Patrick Z... Catherine Y... Henri Y... Karin Z... Alice Z...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103159_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

Aftermarket France, représentée par Me Meneux, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 juillet 2021 de la préfète d'Eure-et-Loir l'assujettissant à l'obligation de revitalisation du bassin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb27bd3db21cbdd8cf43

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

Cette villa comprend 4 pièces principales, 1 cuisine et 1 salle de bains.

Source officielle