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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91262
30 novembre 2023
30 novembre 2023
[S] [D], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société [1], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller
Source officielleciv2
613720e9cd580146773ef6d4
17 mars 1989
17 mars 1989
Alain, 39°/ de Monsieur ZD... Jean-Marc, 40°/ de Monsieur ZE... Jean-Philippe, 41°/ de Monsieur ZF... Henri, 42°/ de Monsieur ZL...
Source officielleciv1
61372655cd58014677424c2b
23 janvier 2001
23 janvier 2001
Alain X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielle1re Chambre A
616359db1416be03751aa438
3 mai 2011
3 mai 2011
GRASSAUD, avocat au barreau de PARIS Madame [XL] [M] épouse [V], demeurant [Adresse 23] représentée par la SCP JOURDAN - WATTECAMPS, avoués à la Cour, assistée par Me Alain GRASSAUD, avocat au
Source officielleciv2
613720facd580146773eff4c
1 juin 1989
1 juin 1989
Alain ; 13°) Madame GUERIN J... ; 14°) Monsieur M... Franck ; 15°) Madame N... épouse B... U... ; 16)) Monsieur P... Roger ; 17°) Madame R... épouse XB... T... ; 18°) Monsieur XW...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. C
613720fdcd580146773f00ec
14 juin 1989
14 juin 1989
E..., demeurant ... à Ris-Orangis (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 27 janvier 1988 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de Monsieur Alain C..., demeurant ... à Ris-Orangis
Source officielleciv2
Donne défautc/M. E
6137210ecd580146773f09ea
7 juin 1989
7 juin 1989
Alain B..., 2°/ Mme Claudine B..., née G..., demeurant ensemble villa "La Prairie", chemin des Lanots à Serres-Castet (Pyrénées-atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1987 par
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200523
3 avril 2014
3 avril 2014
Blanc et Jérôme Rousseau ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trois avril deux mille quatorze.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03664
12 décembre 2018
12 décembre 2018
au Palais de Justice à PARIS, le douze décembre deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller Z... , les observations de la société civile professionnelle ROUSSEAU
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90239
13 mars 2025
13 mars 2025
] Défendeur : la société Nordeco Requête n° : 1151/24 Ordonnance n° : 90239 du 13 mars 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Nordeco, ayant la SARL Cabinet Rousseau
Source officiellePROCEDURE DE SAUVEGARDE
69e24f2dcdc6046d47947bfa
1 juillet 2025
1 juillet 2025
003534 2025000525 MORE STATION TECHNIQUE (SARL) Dossier : PC/08767 Ainsi composé lors des débats en Chambre du Conseil à l'audience du 01/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Alain
Source officielleciv2
61372193cd580146773f4eb3
12 mars 1992
12 mars 1992
Alain X..., demeurant ... à Saint-Jean Cap Ferrat (Alpes-Maritimes), 3°) M.
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef94b
16 mars 1989
16 mars 1989
J..., née O..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), 9°/ Madame Odile L..., née S..., demeurant ... à La Trinité (Alpes-Maritimes), 10°/ Monsieur Alain M..., demeurant ...Hôtel de Ville
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb860
19 juillet 1989
19 juillet 1989
Marine de Davia, 8°/ Monsieur Toussaint K..., demeurant à Lumio (Corse), Sant Ambroggio, 9°/ Monsieur Bernard, Alexandre D..., demeurant à l'Ile Rousse (Corse), immeuble Isulana, 10°/ Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9a9
8 juin 1988
8 juin 1988
Alain, électricien auto, demeurant Place du Marché Couvert, Bergerac (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 29 décembre 1987 par le tribunal d'instance de Bergerac, au profit de Monsieur Claude
Source officielleciv2
613720dbcd580146773eef97
1 mars 1989
1 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy, Marcel, Alain X..., commandant à la Marine marchande, actuellement sans emploi, demeurant
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef0cb
1 mars 1989
1 mars 1989
Guy Marcel Alain, commandant à la Marine marchande, actuellement sans emploi, demeurant à Viot (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleciv2
613720e6cd580146773ef4ec
18 octobre 1989
18 octobre 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Louis, Robert, Alain B., en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1988 par la cour d'appel
Source officielleciv2
613720e6cd580146773ef4ef
16 mars 1989
16 mars 1989
Alain, Gaston, 13°) Madame X... Laure P... épouse U..., 14°) Monsieur K... Jean-Baptiste, 15°) Madame U... Julie P... épouse K..., 16°) Monsieur U... H... Louis, 17°) Madame XZ...
Source officielleciv2
613720edcd580146773ef896
16 mars 1989
16 mars 1989
J..., née P..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 9°/ Madame Odile M..., née T..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes), ..., 10°/ Monsieur Alain N..., demeurant à La Trinité (Alpes-Maritimes
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