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609 résultats pour « Scavello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

63b7cdc36b63637c907b7d39

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

débats, dont il ressort que Mme [B] présentait à cette date les antécédents suivants : - un syndrome thoraco-bracchial vasculaire bilatéral depuis 1990, compliqué d'une pathologie de l'articulation scapulo-humérale

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6699578f07d408f8d4c1288f

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le certificat médical initial établi par le docteur [R] du service des urgences de l’Hôtel-dieu le 14 janvier 2019 mentionne “épaule droite : luxation scapulo-humérale” et prescrit un arrêt de travail

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c25

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548294

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

Protection sociale

5fca4b2b45949c4fa838984d

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

Il apparaît que la maladie décrite dans le certificat médical initial, à savoir ' PASH G' (périarthrite scapulo-humérale gauche) correspond bien à celle désignée dans le tableau intitulée 'épaule douloureuse

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3463

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour N o 83 Février 2006 Scavuzzo-Hager

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Selon le barème indicatif considéré, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP003379396

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 33793/96     Giuseppe Scannella

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

6969d8a8cdc6046d477be0b7

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

En l'absence de testing de coiffe des rotateurs réalisé par le médecin conseil, il n'y a pas lieu de retenir de taux supplémentaire pour d'éventuelles douleurs persistantes de périarthrite scapulo humérale

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-4096

Admin. suprême

30 novembre 2004

30 novembre 2004

margin-bottom:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 69 November 2004 Scavuzzo-Hager

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bfbd3db21cbdd86250

Appel

7 mars 2002

7 mars 2002

nouvelle expertise Attendu que, comme l'expose exactement la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Région Choletaise, la conclusion de l'expertise du Docteur B... indiquant que "la périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
TA

9è ch Magistrat statuant seul

DTA_2411736_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

En l’espèce, Mme D... fait valoir qu’elle a été victime d’un accident du travail en 2000 responsable de lombalgies chroniques et d’un syndrome du défilé scapulo-thoracique bilatéral.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_19BX04015_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

avaient évalué l'infirmité à 15 % en se plaçant au 9 août 1994 ; En ce qui concerne l'épaule droite : - contrairement à ce que retient l'expert, qui ne l'a pas examiné, il n'existe pas d'arthrose scapulo-humérale

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a03fcdc6046d47b761cc

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a053cdc6046d47b76376

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79ba0da31367c908eb725

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

due à une BPCO stade III (insuffisance ventilatoire mixte), * une HTA traité équilibrée par traitement, * une insuffisance veineuse bilatéral avec port de mi-bas de contention, * une péri arthrite scapulo

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7abcece1704f57479a7

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73672cdc6046d479a71e7

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle