Court H.R., Schiesser judgment of 4 December 1979, Series A No. 34, p. 13 et seq. para. 31).   36.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er octobre 2024, la commune de Moyaux, représentée par Me Schlosser, demande au tribunal d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article

en exécution d'une saisie mobilière Décision attaquée : n° 24/00046 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 17 Juin 2024 Appelant : Monsieur [Y] [W], représenté par Me Catherine SCHLEEF

SCHLATTER Représentant : Me Laurianne BERG de la SELARL GIURANNA & ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL INTIME : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Frédérique MOREL, avocat au barreau de NANCY

[I] [S] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Me Catherine SCHLEEF - #C1909 DEFENDERESSE E.P.I.C.

, prise tant en sa qualité de bailleur de Monsieur [K] [N] qu'en sa qualité de propriétaire des murs du local incendié, voisin de celui loué à Monsieur [N] et anciennement exploité sous l'enseigne SCHLEKER

quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SCHLATTER

Elle explique que la procédure concernant la CMI mention stationnement est déjà en cours devant le tribunal administratif de MELUN Elle souligne qu’elle en bénéficiait depuis 2009 pour une scoliose et

qu'il s'agit des entreprises suivantes : Les Rapides de Lorraine, Les Courriers Mosellans, Cariane Est, Les Transports Schidler, Trans Fensh, Lorraine Cars Geron M., Moritz, Les Rapides de la Meuse, Schon

référés du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne d'une demande d'expertise, en s'appuyant sur une consultation médico-légale en date du 22 juillet 2015 qu'il avait sollicitée auprès du docteur Schlesser

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Haka France Schlotz et Heinike SNC, dont le siège est ..., Le Saint-James

APPELANT Monsieur [T] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Ludivine SCHAUSS, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation

APPELANT Monsieur [E] [N] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Ludivine SCHAUSS, avocat au barreau de POITIERS placé sous le régime de l'hospitalisation complète

Philippe YY..., Fabrice E..., Daniel XT..., Oscar SCHAUSS, Jean Y..., Louis-Marie XF..., Marc S..., Alain XJ..., Gérard D..., Roger M..., Michel H..., Patrice YZ..., Denis Q..., Jean-Louis V..., Gérard

A B, représenté par Me Schleef, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis de lui attribuer un logement décent et durable tenant compte de ses besoins et capacités dans un

D.H., arrêt Schiesser du 4 décembre 1979, Série A n° 34, pp.. 12 à 14, par. 27-31).

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 MAI 2026 Nous, Caroline SCHLEEF, Présidente de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Il fait état de discopathie dégénérative (L5S1 et L4S5), de lombalgie, d'arthrose et d'une scoliose, avec un traitement médicamenteux lourd ainsi qu'un suivi important(balnéothérapie, kinésithérapie).