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365 résultats pour « Stephanie Larubert »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 5

670d5b27ddfc18ec235ab84f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

QBE INSURANCE EUROPE venant aux droits de la société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED es qualité d’assureur de la société MO DOUGLAS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 25] représentée par Me Stéphane LAMBERT

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

65849161e41137cbf9fc86dd

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

EDEIS [Adresse 6] [Localité 31] représentée par Maître Stéphanie NGUYEN NGOC de l’AARPI AXIAL Avocats, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #D2042 Société CARPINTERIA METALICA ALUMAN

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Stéphanie X

6079a8789ba5988459c4d628

Cassation

24 juin 2003

24 juin 2003

591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif a déclaré recevable la constitution de partie civile de Pierre Y... , a condamné Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad79

Appel

27 février 2008

27 février 2008

barreau de PERPIGNAN) INTIMEE : SARL EXPO FRUITS, prise en la personne de son représentant légal en exercice Marché de Production - Avenue de Milan 66000 PERPIGNAN Représentant : Me Valérie DELHAYE-LAMBERT

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

67f750a86527a11effc4b66b

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

WATELET TP [Adresse 2] [Localité 45] Représentant : Me Chantal DE CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 Plaidant : Me Stéphanie LAMBERT de

Source officielle
CA

Chambre pôle social

690ae9a028bf9d42b6cb4969

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Stéphane DESCORSIERS, conseiller M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

690ae9a328bf9d42b6cb4d8c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Stéphane DESCORSIERS, conseiller M.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

663136ff19f939ca6242dd29

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

E0403 DEFENDEURS Société QBE EUROPE ès-qualité d’assureur de Monsieur [U] [E] [D] [H] exerçant sous l’enseigne “ETANCHEITE SUD VENDEE” [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

658096ed3ea7c8c1120de2a6

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

MMA IARD [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0010 Maître [E] [O] [I] [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Maître

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c999bd3db21cbdd88c1c

Appel

31 octobre 2006

31 octobre 2006

APPELANTE****************Monsieur Ghislain A... le 24 mars 1954 à OSNY (95)13 rue Adrien Lemoine - 95300 PONTOISEreprésenté par la SCP BOITEAU PEDROLETTI Avoués - N du dossier 0016844Rep/assistant : Me Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b5c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

PRISE EN LA PERSONNE DE SES REPRESENTANTS LEGAUX Y DOMICILIES no Siret : 440 048 882 ayant son siège au 14 bd marie et alexandre oyon-72000 LE MANS Représentée et assistée sur l'audience par Me Stéphane

Source officielle
TJ

Référé

6866e883d33109fd079b6127

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

COUVERTURE N° RG 25/00127 - N° Portalis DBXJ-W-B7J-IWEF Minute N° Copie certifiée conforme et copie revêtue de la formule exécutoire délivrées le : à : la SELAS BCC AVOCATS - 17 la SELAS LANCELIN & LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35a3b1d7564000872db4a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

CALDERYS FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice, dont le siège est sis [Adresse 9] représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

662fe5ccb89538338ecde7f9

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

SUSCILLON [Adresse 45] [Localité 19] représentées par Me Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS - #C0010 S.A.

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

6975e324cdc6046d47a51202

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

MMA IARD, assureur de la SAS DITER [Adresse 2] [Localité 16] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 S.A.S.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

670eb28d1c3411ff34535a76

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 Société QBE INSURANCE EUROPE LIMITED - ès qualités d’assureur de la société NEMO-K 110 esplanade du Général de Gaulle 92931 PARIS LA DEFENSE CEDEX

Source officielle
TJ

Bureau d'ordre référés

697433e1cdc6046d47811648

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

assureur de la société PROJET [Adresse 13] [Adresse 1] [Localité 11] représentée par Maître Raphaël CROON de la SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU, avocats au barreau de REIMS, avocat postulant et par Maître Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-1

62760c23593736057d78a8c8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

DBVB-V-B7C-BDIDG [H] [G] C/ SAS DERICHEBOURG PROPRETE Copie exécutoire délivrée le : 06 MAI 2022 à : Me Mickael BENAVI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Clément LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6710aa3dbe64d7e510244e86

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

LE FONDS COMMUN DE TITRISATION QUERCIUS Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Marie LAMBERT Me Grégory

Source officielle
TJ

Service des référés

67f6bbc7a9d5adc26061f137

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

BELLEVUE [Adresse 8] [Localité 13] représentée par Maître Stéphanie DE LAROULLIERE de la SELEURL DE LAROULLIERE AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #R041 DEFENDERESSES S.A.S.

Source officielle

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