Zabka, - les observations de Me Thomas, substituant Me Tercero, représentant M. C, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Thomas Y..., passagers transportés par M. Francis Y... ; que M. X... a fait assigner devant le tribunal de grande instance en responsabilité et indemnisation de son préjudice M.

W-B7H-3XT5 PARTIES : DEMANDEURS Monsieur [J] [V] Né le 10 Janvier 1975 à [Localité 16], demeurant [Adresse 8] Représenté par Maître Sophie RICHELME-BOUTIERE de l’AARPI CABINET BRINGUIER-RICHELME-ROUSSET

le rapport de Mme Bessaud, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Gadiou et Chevallier, avocat de la société Compagnie financière de Californie, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin

l'audience publique du 18 décembre 2019 où étaient présentes Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Kermina, conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, et Mme Thomas

Me FLOC'H Copie délivrée le : à : RG 25/1416 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 JANVIER 2026 Monsieur Thomas

Me FAGE Copie délivrée le : à : RG N° 25/6406 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas

Pireyre, président, Mme Bohnert, conseiller référendaire rapporteur, Mme Martinel, conseiller doyen, et Mme Thomas, greffier de chambre, la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, composée

JOURNAUD RENE , DOMICILIEE 34 RUE LOUIS BLANC A LA ROCHELLE CHARENTE-MARITIME , 14/ M.

Elle a été affectée successivement à la direction générale du centre national d'enseignement à distance, au secrétariat de l'inspection de l'éducation nationale de la circonscription de La Rochelle, au

INTIMEE : Madame [T] [Z] née le 20 juilllet 1976 à [Localité 5] (54) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Marion CHEVALIER, substituée par Me Jade ROUET

naissance 5] 1981 à [Localité 9] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Thomas

[K] 1927, représentée par son co-gérant Maître [L] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thomas DROUINEAU de la SELARL 1927 AVOCATS, avocat au barreau de POITIERS substituté par

Massif doit être condamnée à lui payer la somme de 293 817,41 euros TTC qui correspond au solde du décompte général et définitif du marché conclu le 31 janvier 2017 pour le confortement de la paroi rocheuse

exécutoire délivrée le : à : -Me PERENNOU -Me LHERMITTE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL 2026 Monsieur Thomas

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre Madame Véronique DUCHARNE, Conseillère Monsieur Jean-Jacques

de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Corrèze, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Transport route

APPELANTE : Madame [W] [O] née le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 5] ayant pour avocat Me Thomas DROUINEAU de la SCP DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS

APPELANT : Monsieur [J] [M] né le 25 Septembre 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Me Benoit LANGLAIS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMEE : S.C.I

RENNES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 18 OCTOBRE 2022 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Julie ROUET