233.78pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF52EF7EE { width:229.11pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 33758/02 présentée par Jérôme ZAGO

width:142.27pt; display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block }   SECOND SECTION DECISION Application no. 43242/11 Zarko

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE Pôle de Proximité ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 14 Mars 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame BOINE, Greffier Débats en audience

Défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 juin 2024, devant Emmanuelle ZAMO

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01186 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZARE N° Minute : 24/00622 ORDONNANCE DU 22 Avril

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Cabinet du Juge des libertés et de la détention N° RG 24/01185 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZARB N° Minute : 24/00621 ORDONNANCE DU 22 Avril

ZAYO FRANCE [Adresse 12] [Localité 32] non représentée S.A.S. IMOPTEL [Adresse 4] [Localité 56] non représentée S.A.R.L. MARS ARCHITECTES [Adresse 17] [Localité 32] non représentée S.A.S.

de surface de vente à l'enseigne Fnac Digitale, et la création de deux établissements spécialisés dans l'équipement de la personne, le premier de 1 950 mètres carrés de surface de vente à l'enseigne Zara

B, représenté par Me Zago, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 juillet 2020 par laquelle le préfet de la Seine-Maritime a refusé d'accorder le regroupement familial au bénéfice de son

MINUTE : [1] [1] Copies délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 14 Octobre 2024 DEMANDERESSE Madame [X] [D] [F] [Adresse 1] [Localité 2] FRANCE Représentée par Maître Marlone ZARD

COFEL INDUSTRIES [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Paola PEREZ ZARUR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G591 **************** Vu le jugement du pôle social du tribunal judiciaire

    Une instruction pénale fut aussitôt ouverte par le procureur de Zara. 10.

] [P] [R] C/ Monsieur [M] [T] [O] DEMANDERESSE Madame [S] [P] [R] née le 31 Décembre 1962 à BITA (GABON) (99), demeurant 1095 route de Duclair - 76840 HENOUVILLE représentée par Maître Olivier ZAGO

chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, qui ne porte que la signature de Me Zago

chef de vols aggravés, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire produit ; Attendu que ce mémoire, qui ne porte que la signature de Me Zago

Par un mémoire en défense enregistré le 30 janvier 2024, la SARL REALIMMO, représentée par Me Zago, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la commune de La Roquette-sur-Siagne à lui payer

D E et Mme B E, représentés par Me Zago, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 avril 2024 par laquelle le maire de la commune de Rians a délivré un permis de construire n° PC 083 104

21-65 Tribunal de proximité des Andelys du 9 juillet 2021 APPELANTE : Madame [K] [J] née le 27 mai 1961 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 2] représentée et assistée par Me Olivier ZAGO

Bordeaux afin de voir étendre la mission de l’expert à de nouveaux désordres apparus pendant les opérations d’expertise judiciaire à savoir des défauts d’étanchéité à l’air relevés sur les deux bâtiments ZARA

probants ; - l’acte de décès de la mère de l’enfant H..., dressé le jour même d’un décès supposément intervenu en Arabie Saoudite, sur le témoignage des mêmes témoins que pour le décès de l’enfant Zahro