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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504818_20260227
27 février 2026
27 février 2026
A... a présenté une hémiplégie droite complète associée à une aphasie.
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856e6
3 mai 2001
3 mai 2001
Elle souligne par ailleurs que Monsieur J-J X... souffrait, ensuite de l'accident post-opératoire dont il avait été victime d'une hémiplégie et d'une aphasie, laquelle emporte des troubles du langage de
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2101699_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
hospitalier universitaire (CHU) de Nice pour l'évacuation d'un hématome sous-dural chronique de la convexité gauche suite à un traumatisme crânien d'un neurinome cervical, il reste atteint d'une hémiplégie
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026664241
21 novembre 2012
21 novembre 2012
cavernome, c'est-à-dire d'une lésion d'origine vasculaire et congénitale, situé dans l'hémisphère gauche, dont il a été opéré le 3 janvier 1996 ; qu'à la suite de cette opération, il a souffert d'une hémiplégie
Source officielleciv1
613724decd580146774190b0
6 mars 2007
6 mars 2007
à l'égard de son époux, auquel elle avait prodigué sans relâche des soins, alors que son état de santé était déjà déficient à l'époque de l'acquisition litigieuse et que le de cujus était devenu hémiplégique
Source officielleJuge social
DTA_2105637_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
Elle soutient qu'ayant contracté la COVID, son conjoint s'est trouvé handicapé à la suite d'une hémiplégie précédée d'une thrombose et d'une embolie pulmonaire et qu'elle l'a pris en charge en étant sans
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
660f94e5a40f8b0008cb71ff
4 avril 2024
4 avril 2024
Exemple : -paralysie d'un nerf périphérique du membre supérieur, hémiplégie fruste, trouble de l'équilibre ou incoordination modérée, paralysie du sciatique poplité externe... 3-DÉFICIENCE IMPORTANTE (
Source officielle5ème Chambre
DTA_2306494_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Dans la nuit du 24 août, Mme C a présenté une aphasie et une hémiplégie droite complète.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2328659_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
A la suite de cette intervention, il a été victime d'un accident vasculaire cérébral qui a entraîné une hémiplégie gauche.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62c7c982cb8dca058e3e78bd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Il est demeuré au Centre hospitalier Universitaire de [Localité 5] jusqu'au 3 juillet 2012 et conserve des séquelles d'hémiplégie, des troubles neurocognitifs, sensoriels et spastiques lui interdisant
Source officielleChambre 4 SB
6438f246a942a604f5e93403
13 avril 2023
13 avril 2023
Il m'a été communiqué : - un certificat médical du médecin traitant, le Dr [L], daté du 2/11/2020 mentionnant « une hémiplégie depuis 2009 avec difficultés à la marche et paralysie du membre supérieur
Source officielle5e chambre
DTA_2302901_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
crânien avec une perte de connaissance et dermabrasions du cuir chevelu, une fracture des onzième et douzième côtes gauches et une entorse grave C1-C2 avec contusion médullaire responsable d'une hémiplégie
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2505454_20260223
23 février 2026
23 février 2026
Au réveil, il a été constaté une hémiplégie droite justifiant la réalisation d’une IRM en urgence montrant un hypersignal médullaire au contact de la prothèse C3-C4 au vu duquel une nouvelle intervention
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000008079452
5 janvier 2000
5 janvier 2000
un traitement par embolisation, des céphalées plus ou moins invalidantes, des crises d'épilepsie, des hémorragies cérébrales entraînant la paralysie, voire le décès du patient ; que les séquelles d'hémiplégie
Source officielle11ème Chambre (JU)
DTA_2212727_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
août 2022 délivré par l'Hôpital Avicenne AP-HP, que le VIH 1 dont est infectée la requérante a été découvert et traité en Angola avec une suspicion initiale de toxoplasmose cérébrale invalidée, une hémiplégie
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2206705_20230221
21 février 2023
21 février 2023
, ce praticien a effectué une reprise chirurgicale le 22 avril 2021 pour l'ablation du volet de craniotomie ; - toutefois, à la suite de cette craniotomie, il a constaté une aggravation de son hémiplégie
Source officielleciv2
CIPAV a relevé appelc/M. X
ECLI:FR:CCASS:2009:C202127
17 décembre 2009
17 décembre 2009
obligatoire de retraite-invalidité géré par la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (la CIPAV), a été victime le 23 mai 2004 d'un accident vasculaire cérébral qui l'a rendu hémiplégique
Source officielle3ème chambre
DTA_2101662_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Châlons-en-Champagne, une thrombolyse intraveineuse, destinée à diminuer le handicap, ainsi que la mortalité attachée à l'AVC, traitement idoine qui n'a, cependant, pas pu améliorer significativement son hémiplégie
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2318464_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
A D, le 6 octobre 2022 en milieu de matinée, aphasique et hémiplégique du côté gauche du visage. Elle a été prise en charge par les pompiers du SAMU de Paris vers 11 heures.
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021996060
19 mars 2010
19 mars 2010
a développé une hémiplégie droite massive, attribuée à un accident vasculaire cérébral consécutif à une occlusion de la carotide interne gauche ; que, par l'arrêt attaqué du 26 novembre 2007, la cour administrative
Source officiellePage 10 sur 36