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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre 2ème section
671155a1aa7e95fd3fcf803b
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Polirenov, qui a posé une douche à l'italienne sans complexe d'étanchéité alors que ce type de douche sans mise en œuvre d'une étanchéité est propice aux infiltrations et de la salle de douche du voisin
Source officielleCour d'Appel
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9 avril 2015
9 avril 2015
récepteur et des accessoires de la douche.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2301059_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
en compte comme temps de travail effectif des temps d'habillage, de déshabillage et de douche, dès lors que l'agent se trouve à la disposition de l'employeur.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2205116_20230417
17 avril 2023
17 avril 2023
Par un mémoire, enregistré le 9 janvier 2023, la société DOUCHE AUTO déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b5331669d540ac7bab38
29 juin 2010
29 juin 2010
de repas, casse-croûte-panier, indemnité de transport, prime de salissure, bonus conducteur et prime de non accident mais exclusion des primes de fin d'année 'après déduction des primes ne correspondant
Source officielleAvis
CADA:20235242
12 octobre 2023
12 octobre 2023
détenues ayant bénéficié d’un tel accès au cours des trois derniers mois ; 3) les mesures de publicités prises à l’égard de ces dernières pour les informer de la possibilité d’utiliser les douches intérieures
Source officielleQuatrième Chambre
65876a7f11b7b1b261cb1a13
21 décembre 2023
21 décembre 2023
prix, le 22 octobre 2018.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201626_20230915
15 septembre 2023
15 septembre 2023
au marché visant la mise en place de douches et le cloisonnement des sanitaires n'étaient pas réalisés ; le centre pénitentiaire ne garantissait pas l'accès effectif aux douches aux personnes détenues
Source officielleChambre des référés
68681e5a4965b5d9df316bfe
3 juillet 2025
3 juillet 2025
EXPOSE DU LITIGE Selon un devis du 30 octobre 2020, Mme [N] [C] a commandé auprès de la SAS THALES RENOV la fourniture et la pose d’une douche KINEMAGIC, moyennant un prix de 5 000 euros.
Source officiellecr
613725e3cd58014677421502
18 octobre 2000
18 octobre 2000
Eric Y..., Gilbert B... et Yves A... du chef d'importations sans déclaration de marchandises prohibées ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation, pris
Source officielleChambre 1-1
65b0b7748d0ccf000877e362
23 janvier 2024
23 janvier 2024
S'agissant du pare-douche, la notice descriptive de l'appartement n°43 (M. [M]) prévoit des douches à l'italienne, flexibles et barre de douche, mais aucun pare douche.
Source officielleChambre sociale
689588ef79d4e986ce5bcd9f
7 août 2025
7 août 2025
de douche.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205233_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
D soit menotté lors de sa douche et de la prise de ses repas ; il ressort du compte rendu professionnel en date du 4 juillet 2022 que M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00937
4 octobre 2011
4 octobre 2011
société Titanbagno a assigné la société LT Aqua + en concurrence déloyale, en lui reprochant de vendre des cabines de douche et des portes de douche, copies serviles de modèles produits par elle ;
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_23TL00586_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
des collectivités territoriales auquel renvoie l'article L. 554-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des dispositions relatives aux temps d'habillage, de déshabillage et de douche
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300818_20230227
27 février 2023
27 février 2023
des collectivités territoriales auquel renvoie l'article L. 554-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution des dispositions relatives aux temps d'habillage, de déshabillage et de douche
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300201_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
En outre, le cloisonnement des sanitaires assuré par un simple rideau de douche s'avère insuffisant pour écarter l'existence de risques sanitaires à raison de l'extrême proximité avec le lieu de prise
Source officielleDROIT COMMUN
67005c34c34eb4cc857ff102
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Enfin, l’assureur de la copropriété confirme la prise en charge du sinistre au titre des parties communes pour un sinistre consécutif à une fuite sur l’évacuation de la douche de l’appartement loué à Madame
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01328
9 mai 2012
9 mai 2012
Le 6 juillet 2007, en réunion de service, vous déclarez que vous donnez une douche à madame Y...lors de vos soins à domicile.
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46f06
8 décembre 1998
8 décembre 1998
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mlle Y... s'est brûlée en prenant une douche trop chaude dans un salon d'esthétique ; qu'elle a assigné en responsabilité Mme X..., exploitante
Source officiellePage 10 sur 406