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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DTA_2204180_20240419
19 avril 2024
19 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207901_20250129
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 janvier 2025.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2207282_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mars 2025.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102703_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Guilbeau, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100913_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - les conclusions de M. Liénard, rapporteur public, - et les observations de Me Guilbeau, représentant M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2106716_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402686_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Baillard, président, - Mme Leclère, première conseillère, - M. Horn, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2025. La rapporteure, Signé M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402835_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.
Source officielleciv1
61372399cd5801467740bde6
12 juin 2001
12 juin 2001
Bernard Y..., demeurant SHLMR, rue Maréchal Leclerc, appartement 30, 97400 Saint-Denis de la Réunion, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de
Source officiellesoc
6137246ecd580146774156d3
26 janvier 2005
26 janvier 2005
Leclerc" ; qu'estimant avoir fait l'objet d'un licenciement verbal, elle a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007622950
5 juin 1987
5 juin 1987
Y..., demeurant Centre Commercial Zilina, boulevard du Général Leclerc à Nanterre 92000 , et enregistrée sous le n° 37 086, et tendant à la décharge des compléments d'impôt sur le revenu auxquels ils
Source officiellesoc
6079b14b9ba5988459c5185c
28 novembre 1989
28 novembre 1989
X... embauché le 9 juin 1983 par la société Sodexco Centre Leclerc en qualité d'employé à l'approvisionnement a été licencié le 25 avril 1984 sans préavis en raison de son comportement envers le personnel
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c49
21 mars 1989
21 mars 1989
distribution sélective et invoquant ce système de distribution, une atteinte aux droits de la marque et une publicité mensongère, a demandé que soit condamnée la Société d'importation pétrolière Edouard Leclerc
Source officielle3e chambre sociale
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
[V] [S] [Adresse 5] [Adresse 10] [Localité 2] INTIMEE : [3] ([7]) [6] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Willy BITEAU de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE
Source officielleCABINET 3
69860f6dcdc6046d4736c310
13 janvier 2026
13 janvier 2026
. : PR Copie Dossier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Céline LECLERC, Vice-Présidente Assesseurs : Christine DABANSENS, Vice-Présidente Blandine JAFFREZ, Vice-Présidente en présence de Monsieur
Source officielleChambre 2-4
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3 avril 2024
3 avril 2024
[K] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Cédric CABANES de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Pierre-henry BLANC
Source officiellesoc
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3 mai 1989
3 mai 1989
Sur le moyen unique : Attendu que l'URSSAF ayant émis le 28 octobre 1982 contre la société à responsabilité limitée Etude Leclerc une mise en demeure en recouvrement de cotisations au titre de l'année
Source officielle2ème chambre 2ème section
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2 juillet 2025
2 juillet 2025
352J-W-B7J-C7AX7 N° MINUTE : Assignation du : 12 Février 2025 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 02 Juillet 2025 DEMANDEUR Monsieur [S] [Z] [F] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par Maître Alain LECLERC
Source officielleChambre Sociale
67134c08208351cec658675d
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SOCIALE ARRET DU 18 OCTOBRE 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 22/00857 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 8] du 03 Avril 2023 APPELANTE : Société [Localité 7] [6] Centre Leclerc
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007624027
24 novembre 1986
24 novembre 1986
Leclerc, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officiellePage 102 sur 632