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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre
DTA_2204748_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Denis Besle, président, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Mme Audrey Lesimple, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206601_20240603
3 juin 2024
3 juin 2024
Besle ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème chambre
DTA_2205763_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Les teintes seront prises dans une gamme allant des ocres jaunes au beige claire. Dans le cas d'adjonction de volumes, les matériaux employés seront de même type que l'existant () ". 11.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501530_20250807
7 août 2025
7 août 2025
décision attaquée relative à la jeune C ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Jennifer Béalé
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2501532_20250807
7 août 2025
7 août 2025
décision attaquée relative à la jeune C ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative ; Le président du tribunal a désigné Mme Jennifer Béalé
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84c07
21 novembre 1997
21 novembre 1997
haut de notre allée dont la hauteur est de plus de quatre mètres et la distance de la limité séparative de moins d'un mètre, - à l'enlèvement de différents thuyas jouxtant notre mur, rue des Anciens Béliers
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3fc
21 juin 2011
21 juin 2011
l'échantillon no4 "couche grise" semble correspondre au procédé Skintherm "normalement" appliqué, autrement dit mélange du produit de base Skintherm avec du ciment gris alors que l'échantillon no2 dit "Couche beige
Source officielle4ème chambre
DTA_2001935_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Besle, président, M. Huchot, premier conseiller, Mme Lesimple, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. Le rapporteur, N.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202579_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Besle, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2022. La rapporteure, D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202008_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Besle, président, M. Verguet, premier conseiller, Mme Teuly-Desportes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022. La rapporteure, D.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202028_20220704
4 juillet 2022
4 juillet 2022
Besle, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Teuly-Desportes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2022. Le rapporteur, Signé : H.
Source officielle2ème chambre
DTA_2202571_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Besle, président, - M. Verguet, premier conseiller, - Mme Teuly-Desportes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2022.
Source officielle1ère chambre
DTA_2106422_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Denis Besle, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, M. François Goursaud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2104097_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Besle, président, Mme Pater, première conseillère, Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2023. La rapporteure, ML. VialletLe président, D.
Source officielle1ère chambre
DTA_2104185_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Denis Besle, président, Mme Isabelle Pastor, première conseillère, M. François Goursaud, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023. Le rapporteur, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103722_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Besle, président, - Mme Pater, première conseillère, - Mme Viallet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juin 2023. La rapporteure, B. Pater Le président, D.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103826_20221227
27 décembre 2022
27 décembre 2022
Denis Besle, président, M. Hervé Verguet, premier conseiller, Mme Michelle Couégnat, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 décembre 202La rapporteure, M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2400585_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
Denis Besle, président, Mme Michelle Couégnat, première conseillère, M. Nicolas Huchot, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mars 2024.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1997:0702DEC003255696
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Application No. 32556/96 by David BELLIS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0613JUD003836197
13 juin 2002
13 juin 2002
The chase in Beli Lom Street and Mr Zabchekov's arrest 12.
Source officiellePage 105 sur 214
BEILLEVAIRE TALENSAC
23/06/2026
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FROMAGERIE DE VAISE, ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
Modification de l'activité. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 12/05/2026, Dossier 2026 00021374. Référence : 6904P61 2026 A 01444. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère La Seiglerie 1 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Branche d'Activité : Vente au détail d'oeufs, produits laitiers, beurre et fromages. Les oppositions seront reçues
18/06/2026
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BEILLEVAIRE TALENSAC
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BEILLEVAIRE CHOLET
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BEILLE, Nicolas, Pierre, Paul
31/05/2026
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