/2013, 13/09/2013 Santa Maria Capua Vetere District Court, R.G. 7731/2013, 13/09/2013     Santa Maria Capua Vetere District Court, R.G. 7733/2013, 16/09/2013     Santa Maria Capua Vetere

    The applicant was born in 1957 and lives in Louredo, Santa Maria da Feira. 5.

1963   6,882.78 Marialuisa CALOGERO 1953   8,467.57 Franco CANNA 1960   8,467.57 Donatella CANNOVA 1961   9,932.89 Maria Viola CASORERIO 1953   6,008.25 Lucio CAVICCHIOLI 1962

  b) Quant aux cinq personnes figurant dans la requête du 3 juin 2002 (Maria Pacek, Bożena Kolberg, Leonarda Cikota, Alicja Szczesniak et Maria Sobocińska)   Le 3 juin 2002, les personnes en

MONASSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRASSE, et Me Jean ALLEGRET, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [K] [DF] [M] [IC] né le [Date naissance 2] 1954 à [Localité 1], demeurant Résidence Donna Maria

sFD94178 { width:13.64pt; display:inline-block } .sE1888D0B { width:181.33pt; display:inline-block } .s42842209 { width:186.28pt; display:inline-block } QUATRIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 18119/04 Maria

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     PREMIÈRE SECTION DÉCISION Requête n o 62849/09 Maria

MARIA, EPOUSE Y..., DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE D'EXTRADITION ; VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 148-1, 593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE,

Marias, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : Sur l’admission à l’aide juridictionnelle provisoire : 1.

Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Marias ; - les observations de Me Ferdi-Martin pour le requérant. Le préfet n’était ni présent ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

administratif de Bastia a rejeté sa protestation tendant à l'annulation des opérations électorales qui se sont déroulées le 9 mars 2008 pour l'élection des conseillers municipaux dans la commune de Santa-Maria-di-Lota

REQUETE Madame Victoire X... ... 2710 COLARES SINTRA (Portugal) représentée par la SCP AUTIER, avoués à la Cour assistée de Me Z..., avocat au barreau de Paris, toque B 400 Madame Maria

Julien, Pierre, Mathieu D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 7°) de M.

Vu la requête et le mémoire complémentaire, enregistrés les 9 juillet et 8 août 1990 au secrétariat du Contentieux, présentés par Mme Maria Y..., demeurant ... ; Mme Y... demande au Conseil d'Etat : 1°

Marias a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Marias, premier conseiller, - Mme Jaur, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 décembre 2025 Le rapporteur, H.

Marias, les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : M. B...

Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Marias a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.