réaliser des requêtes d'interrogation de la base de données dans un contexte comptable, pour extraire les données nécessaires à une prise de décision (clients en retard de paiement, liste des immobilisations ayant dépassé un certain nombre d'années d'usage

Article Annexe 1

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contribue d'une part à donner la maîtrise d'instruments de formalisation de l'information et de sa circulation au sein des organisations, d'autre part à fixer les bases technologiques permettant d'éclairer les logiques d'implantation, de configuration et d'usage

Article Annexe

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Produits du domaine de l'Etat 7 000 2202 Autres revenus du domaine public ― 5 000 2203 Revenus du domaine privé 2 000 2204 Redevances d'usage des

Article Annexe 2

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Article 27

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Article 27.2 Les indicateurs portant sur la qualité de la pratique médicale 27.2.1 Les principes de détermination des indicateurs Les indicateurs de qualité des pratiques, fixés en cohérence avec les priorités nationales de santé publique, sont élaborés

Article Annexe V

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Sécurité incendie Coefficient : 4 Objectifs de l'épreuve Cette épreuve a pour but de vérifier l'aptitude du candidat à agir en matière de prévention et de protection ainsi qu'à : - identifier l'origine d'un départ de feu - définir et mettre en œuvre les priorités

Article Annexe

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Priorité est donnée à la pratique de la langue orale, dès les débuts de l'apprentissage, notamment pour familiariser le plus tôt possible l'oreille aux structures sonores d'une autre langue et assurer ainsi une aisance suffisante dans ce mode de communication

Article ANNEXE

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Sous réserve des priorités qui seraient prescrites par les consignes d'exploitation prévues à l'article 24 du présent cahier des charges ou, en cas d'urgence, sur demande de l'autorité concédante, les installations et matériels de la concession sont mis

LEGIARTI000046673650

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vise à : 1° Favoriser une plus grande attractivité nationale et internationale en affirmant une identité commune ; 2° Mener une politique scientifique de qualité et de grande ampleur au niveau territorial par une stratégie partagée affichant des priorités

LEGIARTI000027993579

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. - Une ambition stratégique inscrite à un très haut niveau de priorité dans la politique de formation de l'établissement ou du groupement.

Article Annexe

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Dans le respect de la hiérarchie des modes de traitement des déchets défini par la directive-cadre sur les déchets 2008/98/CE, en donnant la priorité et en favorisant les actions de prévention de la production des déchets d'emballages ménagers, au travers

Article Annexe

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Ordre de priorité : En cas de contradiction entre les stipulations des pièces contractuelles du marché, elles prévalent dans l'ordre ci après : ― l'acte d'engagement et ses éventuelles annexes, dans la version résultant des dernières modifications éventuelles

Article Annexe II

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Chapitre III : Détermination des ayants droit aux prestations décès Article 39 Le versement du capital visé aux 1° et 2° de l'article 33 est effectué par priorité et, le cas échéant, selon l'ordre de préférence indiqué au

Article 150-0 D

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 80

Code général des impôts

lesquels le gain net a été déterminé en retenant un prix d'acquisition calculé suivant la règle de la valeur moyenne pondérée d'acquisition prévue au premier alinéa du 3, le nombre de titres ou droits cédés antérieurement est réputé avoir été prélevé en priorité

Article Annexe I

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Il est alors satisfait à toutes les précautions d'usage dans la profession. 2.2.1.2. Marchandises dangereuses des classes 2 à 9 en colis.

Article Annexe Ib

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- Réalisation de la réparation conformément aux procédures et aux précautions d'usage. - Exhaustivité des points contrôlés en fin de réparation. - Documents de suivi correctement remplis et attestés. - Zone de travail exempte de tout corps étranger

LEGIARTI000024751074

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Le contrôle qui est généralement organisé sous une forme juridique déterminée (droit de propriété ou droit d'usage) se caractérise par : - la maîtrise des conditions d'utilisation du bien ; - la maîtrise du potentiel de services et/ou des avantages économiques

Article ANNEXE

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réglementaires ou contractuelles visant à limiter les perturbations générées par les installations de cet utilisateur ; - en cas de risque grave et immédiat pour la sécurité du personnel du concessionnaire ou des tiers ou pour la sûreté du réseau ; - en cas d'usage

LEGIARTI000047771813

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naturalisation 90 ans à compter de la date de naissance du militaire 1.1.6 Jugement portant changement de nom patronymique 90 ans à compter de la date de naissance du militaire 1.1.7 Déclaration de choix de nom d'usage

Article Annexe

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Elle est titulaire pour la diffusion de ses services de télévision, de radio et, le cas échéant, de ses services de médias audiovisuels à la demande par voie hertzienne terrestre de droits d'usage de la ressource radioélectrique en application de l'article

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