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11 648 résultats pour « distillation »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

669a01aabf9da27f384b0e4c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Il s'agit donc d'un homme de 39 ans qui a quelques discopathies étagées comme le scanner du 23 février 2018 le mentionnait, surtout que dans ce compte rendu on parlait de saillie discale....

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6684eafea0de54ff609f7f60

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Par décision notifiée à l'employeur le 16 mai 2022, le taux d'incapacité permanente de Mme [V] [M] a été fixé à 10 % à compter du 1er mars 2022 au titre des 'séquelles d'une lombalgie avec protrusion discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

686edf9572b5e5e648cc039d

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2019, la [6] informait l’association [11] qu’elle refusait de prendre en charge une nouvelle lésion diagnostiqué sur le certificat médical du 08 février 2019 soit une lombalgie avec volumineuse hernie discale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689ba7dc40cd0f0b3d011405

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de la Sarthe une déclaration de maladie professionnelle le 6 juillet 2022 accompagnée d’un certificat médical initial du 20 juillet 2022 mentionnant “hernie discale

Source officielle
CA

Chambre 1-9

679336b9cc9763289b72518c

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

parties et de renvoi de l'examen de l'affaire à une audience ultérieure afin de vérifier l'avancée de la procédure de surendettement et la nécessité d'une suspension éventuellement plus longue, - disait

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67ef68ae6b85edc07d3453d2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le certificat médical initial en date du 10 mars 2003 fait état d'une hernie discale opérée en 2000.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

67948313c6ca88188aff6b58

Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Il se produit une inflammation discale. Le lumbago est favorisé par une hypotonie de la sangle abdominale, une protrusion discale ou une hernie discale préexistantes.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

65b210eec4cf860008dff68e

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Il ajoute que la chirurgie lombaire est intervenue très rapidement et qu'il n'est pas en possession de documents médicaux prouvant une hernie discale compressive, hyperalgique, post-traumatique.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653ca5f983c9498318209c31

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Il n'y a pas cliniquement ni radiologiquement d'éléments en faveur d'une hernie discale...

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65b4acfb7ef77d000880b401

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

2015 sans séquelles indemnisables, et enfin de nouvelles déclarations de rechute dont la prise en charge avait été refusée ; que l'intéressée présentait avant l'accident litigieux une grave hernie discale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fda074ae4efe649af4dbbfe

Appel

11 octobre 2019

11 octobre 2019

demande au titre du tableau N° 98 des maladies professionnelles relatif aux affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes : Sciatique par hernie discale

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2204542_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

en C4-C6 et C6-C7 ainsi que d'une hernie discale lombaire en L4-L5 et L5-S1 qui ont pour conséquences des douleurs diffuses intenses et invalidantes au niveau des membres supérieurs et inférieurs et de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd62bd3db21cbdd93290

Appel

26 avril 2016

26 avril 2016

de l'année 2012, les douleurs ressenties n'ont pas cessées, qu'une IRM effectuée le 24 février 2012 a révélé une compression du cordon médullaire cervical de l'étage C3-C4 en rapport avec un débord discal

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200428_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102835_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

C'est dans ces conditions, et alors que dès le mois de mars 2020 les examens médicaux réalisés ont objectivé une hernie discale L4-L5 responsable d'une sciatique susceptible de répondre aux critères de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00252

Cassation

2 mars 2016

2 mars 2016

, elle a indiqué qu'elle avait peur pour sa petite soeur, elle m'a parlé de violence qui régnait chez elle quand elle était jeune... elle a indiqué à plusieurs reprises que si elle ne disait rien ce serait

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6528df9eaaebb88318fda6dd

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

sensitifs distaux entraînant une gêne notable.

Source officielle
CC

cr

é d'empoisonnement et non-assistance à personne en dangerc/Jean-Pierre XZ

6079a8779ba5988459c4d621

Cassation

18 juin 2003

18 juin 2003

le 8 février 1985, la société américaine Abbott a déposé au Laboratoire national de la santé (LNS) un dossier concernant un test de dépistage de la séropositivité des donneurs de sang ; qu'elle se disait

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

69e8585ccdc6046d4718c3ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Le patient rapportait travailler pour l'armée à tout niveau, se disait responsable de la 3ème guerre mondiale en cours, demandait 900 000 euros à la gendarmerie qui lui devait de l'argent.

Source officielle
CC

civ2

60794d829ba5988459c4890a

Cassation

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Cela ne l'empêchait pas de me dire à moi exactement le contraire de ce qu'il disait à eux. La vieillesse est un naufrage" La note numéro 1 en bas de page était ainsi rédigée : "1.

Source officielle

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Annonces BODACC512 résultats

Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

CHALVIGNAC PROCESS DISTILLATION

SIREN 343263737GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

Modification survenue sur l'administration.

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA PART DES ANGES DISTILLATION

SIREN 512414814GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

02/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING FAMILIALE DE DISTILLATION DE PONTARLIER

SIREN 508748043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING FAMILIALE DE DISTILLATION DE PONTARLIER

SIREN 508748043GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Distillation PEYNOT

SIREN 987922226GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AUXERRE

24/07/2026

Voir →