CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

253 résultats pour « Agnès BOUZON-ROULLE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I (suite)

—

S 2.2.1.4 - Les forces résistantes à l'avancement du véhicule 3 L'aérodynamisme et les forces de roulement. L'effet des forces résistantes au roulement sur la consommation du véhicule. 3 Les forces d'inertie.

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

—

Graissage à huile perdue - température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6)

Article Cahier des charges

—

Spécificité complémentaire pour les volailles roulées : forme oblongue, ailes et pattes incrustées dans le corps et non saillantes. La chair doit être ferme, dure et d'une bonne tenue.

Article 227-2.09

—

navire est soumis à la pression du vent qui s'exerce perpendiculairement à l'axe du navire et qui se traduit par un bras de levier d'inclinaison dû à un vent continu (LW1) ; -on suppose qu'à partir de l'angle d'équilibre Ө 0 qui en résulte le navire roule

Article Annexe 1

—

Dans le cas de roues jumelées, c'est la bande de roulement de la roue extérieure qui est à prendre en compte ; - ne pas franchir la zone matérialisant l'arrêt de précision, la place de stationnement ou la mise à quai ; - immobiliser son véhicule ou

Article Annexe 228-4.A.1

—

Graissage des réducteurs, inverseurs, embrayeurs et des turbocompresseurs (ne s'applique pas aux turbocompresseurs dont le système de graissage est intégré) 1° Températures : non exigée pour les paliers à roulements.

Article 214-3.06

—

Mouvement de translation : les divers mouvements de translation des ponts roulants, chariots, portiques roulants, grues mobiles, doivent être effectués sur toute la longueur de leur chemin de roulement. 3.5.

Article Annexe I

—

La commission restreinte doit impérativement être consultée, le cas échéant sans délai préalable de convocation, en cas de modification de l'ordonnance de roulement justifiée par l'urgence.

Article FRA. APPENDICE 6

—

.– Les observations multiples de la RVR correspondent toujours à la zone de toucher des roues, au point médian et à la zone de roulement à l’atterrissage/d’extrémité d’arrêt de la piste.

Article Annexe I (suite)

—

. - Déterminer le fonds de roulement net global, le besoin en fonds de roulement et la trésorerie. - Déterminer les soldes intermédiaires de gestion, la capacité d'autofinancement, les principaux ratios, en effectuer l'analyse et proposer les commentaires

Article Annexe IV

—

La commission restreinte doit impérativement être consultée, le cas échéant sans délai préalable de convocation, en cas de modification de l'ordonnance de roulement justifiée par l'urgence.

Article Annexe II

—

La commission restreinte doit impérativement être consultée, le cas échéant sans délai préalable de convocation, en cas de modification de l'ordonnance de roulement justifiée par l'urgence.

Article Annexe III

—

La commission restreinte doit impérativement être consultée, le cas échéant sans délai préalable de convocation, en cas de modification de l'ordonnance de roulement justifiée par l'urgence.

Article 223 a-III/18

—

Toutefois, si le membre de l'équipage est affecté au navire par roulement à intervalles réguliers, cette formation doit lui être donnée dans les deux semaines qui suivent son premier embarquement.

Article Annexe I (suite)

—

force centrifuge X Vitesse, rayon de la courbe, masse L'incidence de la force centrifuge sur la tenue de route du véhicule S2.2.1.4 - les forces résistantes à l'avancement du véhicule X L'aérodynamisme et forces de roulement

Article Annexe I

—

ELEMENTS DE GESTION DES ENTREPRISES 6. 1 La gestion financière de l'entreprise L'analyse financière de l'entreprise, la gestion des capitaux circulant (les notions de fonds de roulement et de trésoreries, problèmes posés par la gestion de la trésorerie

Article Annexe

—

Décollages et atterrissages constituent des mouvements Départs parallèles indépendants a) Distance de roulement utilisable au décollage (TORA) : longueur de piste déclarée comme étant utilisable et convenant pour le roulement au sol d'un avion au décollage

Article (suite)

—

Vous pouvez rouler De la main droite, avec ou sans bâton, effectuer un salut standard pour signaler à l'aéronef qu'il peut partir. Maintenir le contact visuel avec l'équipage de conduite tant que l'aéronef n'a pas commencé à rouler. (***) 23.

Article Annexe

—

Ces valeurs sont mesurées horizontalement par rapport à l'axe de la voie et verticalement par rapport au plan de roulement.

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La Roule ou Pas-[]-Egos. Canal des Etangs (1) Sur tout son cours. Néant. Canal latéral à l'étang de Mauguio (1) idem. idem. Canal du Gau-du-Lez (1) idem. idem. La Robine-du-Vie (1) idem. idem.

Page 11 · 253 résultats

← PrécédentSuivant →