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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 13

6346595dc024d1adffef762c

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

5] Représentée par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 INTIMES Monsieur [R], [H] [C] dirigeant de société Sandreuterweg 26 [Adresse 2] Représenté par Me Matthieu

Source officielle

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CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68e899e660ca52a2831c013e

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Me Dina COHEN SABBAN, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, substituée par Me Dana SALAMA, avocat au barreau de PARIS ; DEBATS : A l'audience publique du 15 Septembre 2025 devant Mme Florence MATHIEU

Source officielle
TJ

AFFAIRES FAMILIALES

69d803b3cdc6046d47afc8ae

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUDICIAIRE DE PRIVAS Affaires familiales JUGEMENT du 03 Avril 2026 Minute N° DOSSIER : N° RG 23/01929 - N° Portalis DBWS-W-B7H-D7SZ AFFAIRE : [S] / [W] Grosse à Me Vanessa DOUX Grosse à Me Lou MATHIEU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8b9cdc6046d475fd3e8

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

3], représentée par Mme [W] [M], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

66980bb4b60c111a421bea76

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Signé par Philippe MATHIEU, exerçant les fonctions de juge aux affaires familiales et par Simon CHAMBRAUD, Greffier, auquel le magistrat signataire a rendu la minute.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ed927bda9e15c5131ff6f2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Deborah NAKACHE AMAR, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0410 dispensée de comparaître *** L’affaire a été débattue le 10 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

6a10a44dcdc6046d479b2e58

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

PLAÇAIS, Avocat, #C1905 DÉFENDEUR Monsieur [N] [K] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 4] (ROUMANIE) Représenté par Me Béatrice BLOQUEL, Avocat, #R0177 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217b6

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, membre de la SELARL MATHIEU & BOURG, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CA

2ème chambre section A

63c1093bbf9fd47c90a13b1f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

[Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Michel DISDET de la SCP DISDET ET ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON Représentée par Me Jean-mathieu LASALARIE de l'ASSOCIATION

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018005315

Admin. suprême

10 janvier 2007

10 janvier 2007

Luis BR, demeurant ... ; Mme Amélie BS, demeurant ... ; M. Mathias BT, demeurant ... ; Mme Mireille BU, demeurant ... ; Mme Eléonore BV, demeurant ... ; M.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

67fd7049e85d0474bddbace1

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Jugement N° du 01 AVRIL 2025 AFFAIRE N° : N° RG 22/03892 - N° Portalis DBZ5-W-B7G-IWM4 / Ch1c2 DU RÔLE GÉNÉRAL [D] [H] Contre : [Y] [E] [Z] [G] Grosse : le Me Evelyne BELLUN la SELARL MATHIEU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb1bd3db21cbdd8e042

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représenté par la SCP LEVASSEUR CASTILLE LEVASSEUR, avoués à la Cour assisté de Me Christelle MATHIEU, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178/

Source officielle
TJ

Chambre 1

67e4732304bd026099a18f96

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

2024-004777 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de Evreux) DEFENDEUR : Monsieur [S] [W] demeurant [Adresse 3] - [Localité 2] N’ayant pas constitué avocat JUGE UNIQUE : Louise AUBRON-MATHIEU

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d8184bcdc6046d47b1735f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

PACIFICA prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Mathieu NADAL, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034b097d69fce9c83b2efb9

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

La société AME a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6545ee3f4ac6088318da11e1

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 septembre 2021 - Tribunal judiciaire de CRETEIL - RG n° 20/02595 APPELANTS Mme [U] [Y] épouse [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033b6581da5eb69c6f8d677

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

[E] au paiement de la somme de 10 000 € en remboursement de la statuette de St Matthieu, outre intérêts légaux ; Y ajoutant, - condamne M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6865968a72b7e1b6bf1e06ad

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EQUITE prise en la personne de son représentant légal sis au siège social [Adresse 2] représentée par Me Mathilde CHADEYRON, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Antoine MATHIEU, avocat

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

63c1095ebf9fd47c90a13ba6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

poursuites et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 438 391 088 [Adresse 2] [Localité 8] représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Sixieme Chambre

67f9f39da6be9c926c7ca9a1

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Par courrier du 21 février 2025, soutenu oralement à l'audience du 14 mars 2025, auquel il conviendra de se référer pour plus ample exposé des moyens en application de l'article 455 du code de procédure

Source officielle