[M] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet Défendeur(s) : Mme [C] Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 60452 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

[N] [T], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, la société SARL du Tastet, ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Nathalie Palle, conseillère déléguée par le premier président

novembre 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Fab Concept, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [Z] [S], ayant Me Balat

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : H 25-21.105 Demandeur(s) : Mme [N] et autres Avocat(s) : Me Balat Défendeur(s) : Mme [X] Ordonnance

[V] [Y], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [Y], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, la société Pimouguet Leuret Devos Bot, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la Société fermière du casino municipal de Cannes, dénommée "Casino croisette", les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la Société fermière du casino municipal de Canne, dénommée "Casino Croisette", les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la Société fermière du Casino municipal de Cannes, les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Fermière du casino municipal de Cannes, dénommée "Casino Croisette", les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Fermière du Casino municipal de Cannes dénommée Casino Croisette, les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Fermière du Casino municipal de Cannes dénommée Casino Croisette, les conclusions de M.

Finance, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de la société Fermière du Casino municipal de Cannes dénommée Casino Croisette, les conclusions de M.

Défendeur : la société du Temps jadis et autre Requête n° : 870/23 Ordonnance n° : 90038 du 18 janvier 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société du Temps jadis, ayant Me Balat

90233 du 7 mars 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Cofidis, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [R] [M], ayant Me Balat

[N] [M], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Mme [C] [H] épouse [M], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [D], ayant la SCP Le Griel pour avocat à

[G] [L], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Mme [P] [S], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société CDC habitat, ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano

23.433 Demandeur: la société Icare Défendeur: Mme [K] et autre Requête n°: 269/22 Ordonnance: 90838 du 15 septembre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [P] [K], ayant Me Balat

[H] et autres Avocat(s) : Me Balat Ordonnance : 50730 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour

[I] Défendeur : Mme [I] et autre Requête n° : 342/24 Ordonnance n° : 90679 du 4 juillet 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [Z] [I], ayant Me Balat pour avocat à la Cour

[D] [E], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du