AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
633e706df8faf13e2e973ef6
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[N] [K], Groupama Centre Manche et le Gaec Les Roseaux de Camargue représenté par la Selarl de Saint Rapt et Bertholet ès qualités, devant le tribunal de grande instance d'Evreux.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
68e89302f271a402af33b840
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CGL COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me BERTHELOT Me HAREL Copie certifiée conforme délivrée
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:474210.20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
B sur le poste de " responsable des projets culturels et de la programmation " du théâtre Berthelot dans un délai de trois mois et prononcé une astreinte de 50 euros par jour de retard à l'encontre de
Source officielleTrib. de Commerce
69b38796cdc6046d477d06c3
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Monsieur Xavier HOSPITAL Président, Monsieur Emmanuel BAZIN, Monsieur Thibault VAUTRIN, Juges, assistés de Monsieur Antoine FONTAN, commis-greffier ; après débats et délibéré du même jour ; ENTRE: BERTHELOT
Source officielleChambre 3-2
66a1ea83f87273063ab3f510
24 juillet 2024
24 juillet 2024
barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante SCP BR & ASSOCIES Représenté par Me [N] [J] ou Me [C] [O], agissant en sa qualité de mandataire judiciaire de la SAS THALES SANTE SELARL DE SAINT RAPT BERTHOLET
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60538
18 avril 2024
18 avril 2024
[M] [K], domicilié [Adresse 7], de la société [K] Bertholet pris en qualité d'administrateur judiciaire de la société Teppan, 3°/ à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201408_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
G demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 23 août 2022 et de le réintégrer dans son poste au collège Paule Berthelot à Javouhey. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.
Source officiellecr
613725f1cd58014677421b51
27 juin 2001
27 juin 2001
X..., créancier pour un montant de 1 077 333 FCFP, a reçu deux chèques rejetés pour cause d'interdiction bancaire du compte WESTPAC de la société Le BERTHELOT, en mars 1995, puis quatre traites également
Source officielleciv3
60794d0b9ba5988459c47e91
12 juin 2002
12 juin 2002
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 8 novembre 2000), que suivant marché signé le 18 septembre 1991, la société Champagne Legrand a confié à la société Etablissements Berthélémy
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d155f6cdc6046d4721139f
3 janvier 2025
3 janvier 2025
par mise à disposition RG 2024063100 29/11/2024 ENTRE : 1) SA [G]'[J], dont le siège social est 39 avenue Gaston Imbert ZI de Rousset 13790 ROUSSET - RCS B 525305017 2) SELARL DE SAINT RAPRT & BERTHOLET
Source officielleChambre Commerciale
642fb64ccece1704f5747627
6 avril 2023
6 avril 2023
Sur l'assignation de la Sarl 2MBA et par jugement du 16 novembre 2022, le tribunal de commerce de Grenoble a ouvert le redressement judiciaire de la société BL, désigné la Selarl Berthelot et Associés
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2103284_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
qualité d'assureur de la société B Ingénierie, Eiffage Route Centre Est, Ribiere, Raffin, MJE en qualité de mandataire liquidateur de la société Futura Play, Alpha Protection Sécurité, AGI, DSN TPL et Berthelot
Source officielleChambre 1-1
69fad899cdc6046d47c0ecd7
5 mai 2026
5 mai 2026
CONSEILS PERSPECTIVES représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE S.A.
Source officielleChambre sociale
6a17cfdbcdc6046d4730c1eb
27 mai 2026
27 mai 2026
ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 27/05/2026 à : Me BONNEROT SCP MARIE-LAURE VIEL Le vingt sept mai deux mille vingt six, Nous, Madame Marie-Laure BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe5d
15 novembre 2012
15 novembre 2012
RG N : 11/ 00980 AFFAIRE : SA GENERALI ASSURANCE C/ Sarl BERTHELIER CMS-iB Demande d'exécution de travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92ea0
11 février 2016
11 février 2016
Condamne in solidum La SARL BERTHELIER et la société GENERALI ASSURANCES à payer à M.
Source officielleChambre 3 cab 03 D
65b7f922858823c56e0cc711
22 janvier 2024
22 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 21/08521 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WMRS Notifiée le : Expédition à : Maître Régis BERTHELON de la SELARL BERTHELON GALLONE
Source officielleChambre Commerciale
6868b51f9508abe851204662
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Cette procédure a été convertie en liquidation judiciaire par jugement du 7 juin 2022 et la Selarl Berthelot a été désignée en qualité de liquidateur judiciaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
615e0cd4c25a97f0381f4b08
23 janvier 2014
23 janvier 2014
dirigées à l'encontre de la société Berthelin, et l'en débouter ; - mettre hors de cause la société Berthelin, Et y ajoutant, - condamner la société Marcel Labbe à payer à la société Berthelin une
Source officielleciv1
613724cbcd580146774186ba
3 avril 2007
3 avril 2007
également annexé au présent arrêt ; Joint les pourvois n° P 05-18.225, K 05-18.659, D 05-18.676, et Z 05-19.040, en raison de leur connexité ; Met hors de cause la société la SNC du 24 rue Berthollet
Source officiellePage 11 sur 225