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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Serv. contentieux social
66a92953e91ef8336599f0a0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président, assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82a3ea7c8c1124f2e4e
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82b3ea7c8c1124f2f91
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
6581e82c3ea7c8c1124f31e2
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Cédric BRIEND, Président, assisté de Monsieur Philippe LEGRAND et Madame Laurence PETIT-LECOMTE, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officielle7ème chambre 1ère section
678ea1f6bfd75b73b3e3f277
6 janvier 2025
6 janvier 2025
K ENTREPRISE représentée par Maître Laurent KARILA de la SELAS KARILA SOCIETE D’AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0264 S.A.S.
Source officielle3e chambre civile
6a226154cdc6046d47391068
4 juin 2026
4 juin 2026
LES JARDINS DE L'HORT, RCS de Montpellier n°503 357 154, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Arnaud LAURENT
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019771659
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Laurent K, à M. Bruno G, à Mme Christelle F, à Mme Mireille I, à M. Vincent B, à Mme Céline L et à M. Pascal J.
Source officielleRJ - L.J (ANC ASSIGNATIONS AVEC OU SS LETTRES CONVOCA)
6a0f7edecdc6046d477f24f7
13 mai 2026
13 mai 2026
163JUGEMENT DU MERCREDI 13 MAI 2026 OUVERTURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE En date du mercredi treize mai deux mille vingt six Où siègeaient Monsieur Jacques BOUDET, Président d'audience, Monsieur Laurent
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dfa
21 octobre 2022
21 octobre 2022
BAILLIENCOURT ET ASSOCIES, avocat au barreau de SENLIS ET : INTIME Monsieur [W] [F] né le 03 Septembre 1975 à CAP [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Me Christelle
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
638af59274406805d4118dfe
21 octobre 2022
21 octobre 2022
D'APPEL D'AMIENS du 6 Mars 2019 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [B] [N] née le 24 Novembre 1974 à [Localité 7] ([Localité 4]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Me Christelle
Source officielleChambre 3-4
66878c9a05d6f7f678d48e7c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
INFO BURO Copie exécutoire délivrée le : à : Me François COUTELIER Me Christel CILIA-AGROFF Me Mathieu PERRYMOND Décision déférée à la Cour : Arrêt de la chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c2b
2 juin 2017
2 juin 2017
d'inscription au répertoire général : 15/ 04649 Décision déférée à la Cour : Jugement Jugement du 16 Janvier 2015- Tribunal de Grande Instance de paris-RG no 12/ 13388 APPELANTS Monsieur Laurent
Source officielle2ème Chambre
634507bb3d3abfadff7c7979
10 octobre 2022
10 octobre 2022
octobre 2022 O R D O N N A N C E n° /2022 Nous, Fabienne GIRARDOT, conseiller, faisant fonction de conseiller de la mise en état de la deuxième chambre à la Cour d'Appel de NANCY, assisté de Christelle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00218
27 janvier 2010
27 janvier 2010
Christelle à une cliente de la SAS HOMME. Ce mail signé M. Philippe Y... informe entre autres, que la S. A. R. L. Cabinet Y... se substitue à la SAS HOMME. Il est à noter que Mme X...
Source officielleAudience publique de vacation
69d52a7bcdc6046d4769af0c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Mme Laurence Dané, vice-procureur de la République, a été entendue en ses observations et s'est déclarée favorable à l'ouverture d'une procédure de liquidation iudiciaire.
Source officielleAudience publique de vacation
69d52e4dcdc6046d4769eaae
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Mme Laurence Dané, vice-procureur de la République, a été entendue en ses observations et s'est déclarée favorable à l'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire.
Source officielle2e chambre civile
6708c02c445a086e2bceddc7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
, avocat au barreau de BEZIERS Madame [M] [N] épouse [S] née le 04 Juin 1950 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me FRANDEMICHE substituant Me Christelle
Source officielleChambre civile TGI
64c8a101dfabddd9699e00be
18 avril 2023
18 avril 2023
Ordonnance Au fond, origine Juge de la mise en état de [Localité 1], décision attaquée en date du 08 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/03351 Monsieur [F] [N] [J] Représentant : Me Isabelle LAURET
Source officielleChambre commerciale 3-2
696733f8cdc6046d4738ec7d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
21 Octobre 2025 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : 03 N° Section : 02 N° RG : 24/02642 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Laurence
Source officielleServ. contentieux social
66901cdcaf84b0bef080ad2f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cédric BRIEND, Président et assisté de Madame Laurence BONNOT et Madame Elise VANTROYEN, assesseurs, et de Madame Christelle AMICE, Greffier.
Source officiellePage 11 sur 43