CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

238 résultats pour « DURAND Jacky »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6348ff6563d497adffda3f75

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

FREGATE IMMO dont le siège social est sis [Adresse 7] prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK

Source officielle

Page 11 sur 12

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd86447

Appel

5 février 2003

5 février 2003

Monsieur Jackie M.... Monsieur Pascal N.... pris en sa qualité d'héritier de Mme Catherine N..., Madame Marie-France O.... épouse P.... Monsieur André Y.... Madame Q....

Source officielle
CA

3e chambre

615e0de5c25a97f0381f502e

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

délivrées le : à : Me Hervé KEROUREDAN Me Franck LAFON Me Emmanuel JULLIEN de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS Me Alexis BARBIER de la SCP BARBIER- FRENKIAN Me Chantal QUITTOT-GENDREAU Me Jack

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10380

Cassation

7 juillet 2021

7 juillet 2021

Concept avait fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité au cours de l'année 2017, qui avait permis de contrôler la relation entre la société Stem Concept et la société Jack

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Pierre Chaux, - Mme Hélène Durand, - M. Jacques Talierco, - M. Guy Dumoussaud, - M.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68676a27ae73470041cef849

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GUYONNET, en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SCI ROGER'S, dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentée par Me Christian FORQUIN, avocat postulant au barreau de CHAMBERY et la SELARL JACK

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdcc054c93aae2c0a0ffc5c

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

soit-il, n'entrant pas dans le champ des exceptions prévue par ce texte; Que sur la somme ainsi alléguée, il ne justifie à la faveur de ses pièces numérotées de 4 à 7, que du règlement à l'entreprise Jacky

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6162c50e1e6e05567349085a

Appel

19 octobre 2012

19 octobre 2012

RG : F 11/00130 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2012 APPELANTE : SAS CASINO LE LION BLANC [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Jan-Jack

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02580

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

Jacky MM..., domiciliés [...], 29°/ à M. Daniel NN..., domicilié [...], 30°/ à M. Jean-Pierre OO..., domicilié [...], 31°/ à M. François PP..., domicilié [...], 32°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90698

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

semaine de récupération à Melle X..., c'est uniquement " pour être tranquille " car le beau-père de cette dernière était passé à la boutique pour se plaindre de ce qu'elle accomplissait trop d'heures durant

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301667

Cassation

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Cyril X... et l'EARL Cyril et Jack X... à l'encontre de l'arrêt de cette cour du 25 juillet 2007 les déboutant de leur demande en rectification d'erreur matérielle, la Cour de Cassation répond en fait

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01277

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

et livrer en août et appliquant des tarifs beaucoup plus importants sans qu'il soit possible de faire jouer la concurrence, de faire travailler les entreprises sous-traitantes de pose jour et nuit durant

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0915DEC001105206

Admin. suprême

15 septembre 2009

15 septembre 2009

Jacky ROBERT, né en 1946 et résidant à Beze, Mme Nicole SALVAT épouse CLEMENT, née en 1943 et résidant à Fontaine-les-Dijon, M.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

615e0e6ec25a97f0381f5675

Appel

29 juillet 2014

29 juillet 2014

Olivier FRANÇOIS de la SCP Anne BERNARD - Olivier FRANCOIS, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE: SOCIETE SAS DU CASINO MUNICIPAL DE ROYAT [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jan-Jack

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100562

Cassation

20 mai 2009

20 mai 2009

décidée par ordonnance du 8 novembre 2006 concernait " des tableaux listés dans l'inventaire du 17 avril 2002, pages 3, 4 et 5, à l'exclusion de " femme au chapeau noir " de Manet et de " portrait de Jack

Source officielle
CC

comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Michel Vignard, demeurant 24, rue Henri Dunant, résidence des Tournesols, 56000 Vannes, 45 / de M. Gérard Le Gal, demeurant 1, rue des Colibris, 22190 Plérin, 46 / de M.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

668445648bcff606d9c53e33

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Monsieur [F] a été opéré le 22 juin 2019 à l’hôpital [11] sous anesthésie générale pour cimentoplastie avec mise en place de Spine jack3, d’une fracture tassement de la vertèbre L1.

Source officielle
TCOM

MISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX

6a19701bcdc6046d475afa56

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

du vingt-sept mai deux mille vingt-six, prononcé publiquement par mise à disposition au Greffe après avis aux parties, conformément à l'article 450 du Code de procédure civile et signé par Monsieur Jackie

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0701DEC002757504

Admin. suprême

1 juillet 2008

1 juillet 2008

Dans le cadre de leurs fonctions, ils durent assurer des permanences de nuit, dans une chambre dite «   de veille   », afin de répondre à tout incident ou demande de la part des pensionnaires

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00357

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Jacky YYYY..., domicilié [...]                              , 143°/ M. Jérome AAAAA..., domicilié [...]                            , 144°/ M.

Source officielle