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2 469 résultats pour « Emmanuel DOUET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2201159_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2302908_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2202222_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Emmanuel Ludot, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2205450_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

exclusion temporaire de ses fonctions pour une durée de 2 ans ; 2°) d'enjoindre le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à procéder à sa réintégration à son poste d'enseignant au lycée Emmanuel

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019328487

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

Emmanuel A, domicilié à ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210225

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

Emmanuel Y..., tous deux domiciliés [...]                                                    , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2017 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008197568

Admin. suprême

9 avril 2004

9 avril 2004

Dominique Y, Christophe Z et Emmanuel A des concessions d'exploitation de cultures marines, et, d'autre part, enjoint au préfet, sous astreinte de 100 euros par jour de retard, de prendre une nouvelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Emmanuel Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2403983_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Emmanuelli pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2301783_20230516

Administratif

16 mai 2023

16 mai 2023

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204758_20221103

Administratif

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204863_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406238_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2406241_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2ebd3db21cbdd8a46b

Appel

9 janvier 2008

9 janvier 2008

APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de BELLEY du 12 Avril 2006 RG : F 05 / 00034 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 JANVIER 2008 APPELANTE : Mademoiselle Emmanuelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201392_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

Délibéré après l'audience du 7 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Lefebvre-Soppelsa, présidente, Mme Defranc-Dousset, première conseillère, M. Joos, premier conseiller.

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006611

Admin. suprême

8 juin 2007

8 juin 2007

Yu A, - les conclusions de Mme Emmanuelle Prada Bordenave, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes du premier alinéa de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : « Quand une

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204983_20221118

Administratif

18 novembre 2022

18 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 6ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301316_20230322

Administratif

22 mars 2023

22 mars 2023

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2205467_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Emmanuelli, président de la 3ème chambre, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle