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1 785 résultats pour « Emmanuel RABIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

668e254bfcf93851fdd645f9

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[D] sollicite de la cour qu'elle prononce la radiation de l'affaire du rôle pour défaut d'exécution de la caisse.

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b5ba43cdc6046d47af438a

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Vu l'article 381 du code de procédure civile, le tribunal constate le défaut de diligence des parties et prononce la radiation de l'affaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b8

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

APPELANT Monsieur Georges-Emmanuel Y... [...] [...] INTIMÉE Société CAISSE RSI ANTILLES-GUYANE [...] [...] [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

677e1635dbb9bd42de09fb9c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

rupture brutale d'une relation commerciale établie Décision attaquée : n° 2022041332 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 12 Mars 2024 Appelant : Monsieur [L] [N], représenté par Me Emmanuel

Source officielle
CA

Référés Civils

6272197d228a02057de6767d

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

au barreau de RENNES Société [X] [C] TP, SA agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège La Saudrais [Localité 1] Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1756fcdc6046d47ab6c56

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : SARL, [Adresse 3], [Adresse 4]" 28500 GARNAY, RCS N°901 015 909, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY Emmanuelle, membre de la SCP ODEXI, avocat au Barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab1bd3db21cbdd8bc5e

Appel

15 juillet 2008

15 juillet 2008

Président de la Cour d'Appel de Saint-Denis de la Réunion, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le no 08/00032 ENTRE - Jean-François X..., - Bruno Emmanuel

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

673c37d986fe4a38fb737cfa

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

La demande de radiation suspend les délais impartis à l'intimé par les articles 905-2, 909, 910 et 911.

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

67908edb9b4b0b8d25008d32

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par arrêt du 14 septembre 2023, la cour a ordonné, à nouveau, la radiation de l'affaire du rôle et dit quer l'affaire sera rétablie sur le dépôt des conclusions de la partie la plus diligente.

Source officielle
CA

3e chambre civile

68e89647f14914fb075ebd49

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MOTIFS : Sur la demande de radiation de l'appel Sur la recevabilité de la requête La requête en radiation a été présentée le 6 septembre 2024, dans le délai de trois mois prévu par l'article 909

Source officielle
TCOM

CCC

69c3cb92cdc6046d47e56825

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEZIERS JUGEMENT DE RADIATION RENDU LE 09/04/2025 PAR MISE A DISPOSITION L'affaire a été débattue le 02/04/2025 en chambre du conseil devant le tribunal composé de : PRESIDENT

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6809c9421f1ed98b447f43d0

Appel

23 avril 2025

23 avril 2025

[K] [N] VEUVE [U] Représentant : Me Emmanuel MOLINA de la SELARL MOLINA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb008ccdc6046d4757ba46

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Dès lors, est sollicitée la radiation du présent appel pour exécution partielle du jugement. 8.

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69d82918cdc6046d47b2debf

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

du compte à effet du 31 décembre 2022, Condamner Madame [A] au paiement des frais de signification (42,23 euros) compte tenu de ses démarches tardives de radiation, Débouter Madame [A] de ses demandes

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

680b1db02c124f4fd8d672fe

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8a ARRÊT DE RADIATION DU 24 AVRIL 2025 N°2025/225 Rôle N° RG 24/00441 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMP2M [10] C/ S.A.R.L. [7]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943ba

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

APPELANT Monsieur Georges-Emmanuel Y... [...] [...] Non Comparant, ni représenté INTIMÉE CAISSE RSI ANTILLES-GUYANE [...] [....] [...]

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8b0cdcdc6046d47200530

Commerce

20 février 2026

20 février 2026

BOCCALINI ET [V] [E] [Adresse 2] [Localité 1] [Localité 2] comparant par SCP [N] et Associés [Adresse 4] Vu les articles 446-2, 469 et 470 du code de procédure civile, Nous Mme MENKE Emmanuelle,

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

662209709ce1420008389875

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[F] de sa demande de radiation de l'affaire du rôle des affaires en cours, - condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6270c5f72354d9057d9e923b

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-11 référés ORDONNANCE DE REFERE du 02 Mai 2022 RADIATION N° 2022/ 228 Rôle N° RG 22/00129 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI5QN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6811b1d4f1c2315e26d1a0d6

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

inscrite au RCS de SEDAN sous le numéro 830 055 810, dont le siège est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentant : Me Emmanuelle

Source officielle

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