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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300382_20230303
3 mars 2023
3 mars 2023
Un courrier présenté par la commune de Faucon a été enregistré le 2 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
6a1e6717cdc6046d47cadb7a
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Thierry SILHOL, Président de la cinquième chambre commerciale à la Cour d'Appel de NANCY,
Source officiellePRESS;HEARINGS;ENG
ECLI:CEDH:003-2032683-2147805
7 juin 2007
7 juin 2007
Summary of the facts Mariannick Faucherre and her husband, Isabelle Emonet’s father, divorced in 1985. He died in 1994.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042828510
29 décembre 2020
29 décembre 2020
Le jugement attaqué n'a pas annulé ni modifié les résultats du scrutin du 15 mars 2020 dans la commune de Villers-Faucon. Dès lors, M.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PAUL KROELY ETOILE 54 Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL
Source officiellesoc
ée par M. Yc/M. X
6079b15a9ba5988459c51d39
14 novembre 1991
14 novembre 1991
Y..., exploitant agricole, a été blessé par la faucheuse attelée au tracteur conduit par son propriétaire, M.
Source officielle5ème Chambre
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
9 avril 2025
de NANCY en date du 08 octobre 2024 RG 2022005920 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT 720 /2025 N° RG 24/02343 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FOU3 APPELANT(S) : Monsieur [E] [G] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielle5ème Chambre
6a226090cdc6046d4738d2d7
27 mai 2026
27 mai 2026
2026 N° RG 25/02657 - N° Portalis DBVR-V-B7J-FUY3 APPELANT(S) : S.A.S. [1] La SAS [2] est prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domicilié audit siège Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleChambre des Urgences
633e7018f8faf13e2e973d8f
5 octobre 2022
5 octobre 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR Me Christian QUINET ARRÊT du 5 OCTOBRE 2022 n° : 309/22 RG 22/00563
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02215_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B de conduire une roto-faucheuse en terrain accidenté ainsi que son intolérance à l'inhalation de solvants.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102966_20240212
12 février 2024
12 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - et les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0dcdc25a97f0381f4faa
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Par acte authentique du 18 novembre 1998, la Caisse Régionale de Crédit Agricole de Lorraine a consenti un prêt immobilier à la SCI LE FAUCON, dont le gérant était Mr [Q] [O].
Source officielleServ. contentieux social
659ee9216976f1c644e47387
9 janvier 2024
9 janvier 2024
JANVIER 2024 Serv. contentieux social Affaire : N° RG 23/00451 - N° Portalis DB3S-W-B7H-XPZ6 N° de MINUTE : 24/00020 DEMANDEUR Société [8] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Maître Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10953
27 septembre 2017
27 septembre 2017
formé par Mme Bernadette Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 24 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société Fauchon
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007660102
17 juin 1977
17 juin 1977
UN "CENTRE AERE" ORGANISE PAR CETTE VILLE PENDANT LES VACANCES SCOLAIRES ; QUE CE RADIATEUR AVAIT ETE DEBRANCHE POUR PERMETTRE L'EXECUTION DE TRAVAUX DE PEINTURE CONFIES PAR LA VILLE A L'ENTREPRISE FAUCON-DUMONT
Source officielle1re chambre 1re section
603ee252941d535106b5413f
2 mars 2021
2 mars 2021
des sociétés d'exploitation sur celui-ci, a signalé en 2011 et 2012 la découverte de deux puis de trois cadavres de faucons crécerellettes au pied de ces éoliennes.
Source officielle5ème Chambre
63ca42d69066fd7c90fc263e
18 janvier 2023
18 janvier 2023
TORRUS VR prise en la personne de son représentant légal pour ce domic ilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de
Source officielle1ère Chambre
64ba21d4354f98d9699d4f5b
18 juillet 2023
18 juillet 2023
barreau de NANCY Monsieur [D] [K] Représentant : Me Clarisse MOUTON de la SELARL LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [Z] [W] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET
Source officielleciv1
60794b759ba5988459c43293
6 mai 1985
6 mai 1985
A LA REFECTION D'UNE LIGNE DE TRANSPORT D'ELECTRICITE ET A LA DEPOSE DES ANCIENS POTEAUX, QUI ONT ETE LAISSES SUR PLACE ET DONT L'UN, DISSIMULE PAR L'HERBE DE LA BERME, A ETE HEURTE EN 1978 PAR LA FAUCHEUSE
Source officielleChambre 2 cabinet 3
6865a2ba72b7e1b6bf1e2a5d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Adresse 1] n’ayant pas constitué avocat, La cause appelée, A l’audience de la Chambre de la Famille, du 24 Avril 2025, en chambre du conseil où siégeait Marie PANNETIER, Juge, assistée de Marion FAUCHEUX
Source officiellePage 11 sur 246