Florent E, demeurant ... ; M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Florence MARGUERITE, présidente de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller

En l'affaire Carloni and Bruni c. Italie, La Cour européenne des Droits de l'Homme (première section), siégeant en une chambre composée de   :   M.   C.L.

[H] [R] [N] de 2 637,55 € bruts ; Condamné la société Nouveo à payer à M.

La marge brute est la différence entre : le chiffre d'affaires annuel hors TVA corrigé de la variation des stocks et le total des achats et charges variables.

G. 07 / 00996 ----------------------- Florence X... C / S. A. R. L.

Un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence DUBOIS-STEVANtT dans les conditions prévues à l'article 804 du code de procédure civile.

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

Madame Florence MARQUES, Présidente, assistée de Monsieur Bruno BROSSARD et Monsieur Dominique BIANCO, assesseurs, et de Monsieur Denis TCHISSAMBOU, Greffier.

€ bruts au titre des congés payés y afférents, > 576,71 € au titre de l'indemnité de licenciement, > 1.009,05 € bruts de rappel de salaire pour la mise à pied conservatoire, > 100,90 € bruts au titre

Elle précise que la société BRUGG TUBES est le fournisseur d’une mousse expansive qui a été utilisée par la société EREO.

Rôle N° 10/08336 [K] [Z] C/ S.A AST GROUPE Grosse délivrée le : à : -Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de TARASCON -Me Florence

- Indemnité de congés payés afférente: 1 117,27 € bruts - Incidence sur heures supplémentaires: 246,14 € bruts - Indemnité de congés payés afférente: 24,61€ bruts - Incidence sur heures normales

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Y..., demeurant Le Brûle, 33480 Moulis, en cassation d'un jugement

, - 939,17 euros bruts à titre de rappel de salaire relatif à la période de mise à pied conservatoire, outre 93,92 euros bruts au titre de congés payés afférents, - 1 000 euros au titre de l'article

en personne INTIMEE CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE PARIS Direction du Contentieux et de la Lutte Contre la Fraude Pôle Contentieux Général 75948 PARIS CEDEX 19 représentée par Me Florence

29 / 10 / 2008 ARRÊT No No RG : 08 / 01029 CC / MFM Décision déférée du 05 Février 2008- Conseil de Prud'hommes d'ALBI-06 / 00337 J-M ANSELMI Florence X...

2023 par le tribunal de commerce de Boulogne-sur-mer Arrêt (RG 23/1370) rendu le 12 décembre 2024 par la cour d'appel de Douai DEMANDERESSE À LA REQUÊTE EN RECTIFICATION SA Transports Auto Brunier