Frédéric X... effectuait des déplacements sur chantiers.

SCI PAUL ARRET RECTIFICATIF JONCTION AVEC LE 25/02704 Grosse délivrée le à Me Regis DEGIOANNI Me Frederic SIMONIN Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Gilles SOREL REPUBLIQUE

2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 08 janvier 2026 par Olivier CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 25 juin 2025, assisté de Frédéric

2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 08 janvier 2026 par Olivier CALLEC, Conseiller, délégué par le premier président en vertu d'une ordonnance en date du 25 juin 2025, assisté de Frédéric

[V] [C] né le 31 Mai 1994 à [Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Frédéric SALIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 01 Juillet 2023 à 19h

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de GRENOBLE, décision attaquée en date du 23 Janvier 2024, enregistrée sous le n°24/00453 suivant déclaration d'appel du 25 Janvier 2024 Nous, Frédéric

Frédéric DUMAS, Conseiller et Madame D'AGOSTINO Carla, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, Vu la requête reçue au greffe le 03 avril 2025 dans laquelle

Frédéric DUMAS, Conseiller et Madame D'AGOSTINO Carla, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, Vu la requête reçue au greffe le 03 avril 2025 dans laquelle

Novembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00071 --------------------------- Christian X..., SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE, Mutuelle SOCIETE HOSPITALIERE D'ASSURANCES MUTUELLES (SHAM) C/ Frédéric

PREMIER PRÉSIDENT RÉFÉRÉ Ordonnance n° 33 --------------------------- 30 Avril 2015 --------------------------- RG no15/ 00028 --------------------------- Etablissement URSSAF POITOU-CHARENTES C/ Frédéric

Signée par Isabelle DEFARGE et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Etablissement TRESOR PUBLIC - SIP [Localité 1], demeurant [Adresse 3] défaillante * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 12 mars 2026 en audience publique devant Frédéric

A l'audience publique tenue le 16 Mai 2022 par Marie-Pascale BLANCHARD, Conseiller, délégué par Madame la première présidente en vertu d'une ordonnance en date du 10 décembre 2021, assisté de Frédéric

Signée par Marie-Pierre FIGUET présidente et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute . de la décision a été remise par le magistrat signataire.

[L] [F] né le 20 avril 1984 à [Localité 4] de nationalité Libyenne ayant pour avocat Me Frédéric SALIN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 10 Août 2023 à 18H37 par le juge des

Septembre 2023 RG 23/00129 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HKEC Appelante Mme [T] [R] [Z] née le 30/05/1990 [Adresse 3] [Localité 4] Actuellement hospitalisée au [Adresse 9] représentée par Me Frédéric

Laissons les dépens à la charge de l'Etat.

Signée par Yves DE FRANÇA et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Signée par Ludivine CHETAIL et par Frédéric STICKER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.

Frédéric DUMAS, Conseiller et M. Corentin MILLOT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire, RAPPEL DE LA PROCÉDURE M.