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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2105209_20230217
17 février 2023
17 février 2023
B afin de se prononcer sur les désordres liés à des infiltrations, qui affectent le pôle culturel " espace du Thiey " et leurs incidences, au contradictoire et en présence du cabinet d'architecture Hannouz
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1974:4
17 janvier 1974
17 janvier 1974
. # Hannoversche Zucker AG Rethen-Weetzen pret Hauptzollamt Hannover. # Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Finanzgericht Hamburg - Vācija. # Lieta 159-73.
Source officiellesoc
61372185cd580146773f4749
27 juin 1991
27 juin 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société Hannover International France, société anonyme, dont le siège social est 23, ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f2bd3db21cbdd86c62
25 mars 2004
25 mars 2004
MAIGNAN Avocat au Barreau de PARIS [**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Dominique Alain A... né le 29 avril 1956 à MONTRICHARD (Loir et Cher) docteur en médecine demeurant 63 Tran Hung Dao HANOI
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210447
21 juin 2018
21 juin 2018
Serge B... atteste que, le 9 décembre 2010, Christophe Y... lui a dit par téléphone que, la veille sur le chantier, il avait beaucoup souffert de son genou, de son dos et de sa hanche, Guy C... et Daniel
Source officielle2ème chambre
DTA_2501631_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
-1 du code de justice administrative, sous réserve que Me Tierney-Hancock renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2301023_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
C B, représenté par Me Tierney-Hancock, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite de refus de séjour émise à son encontre par la préfète de la Haute-Vienne ; 2°) d'enjoindre à la préfète
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2203954_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Le 18 février 2019, elle a fait l'objet d'une reprise totale de la prothèse de hanche en raison d'une mobilisation de la tige fémorale.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e7f
6 février 2007
6 février 2007
Roger Michel Y..., d'une arthrose de la hanche droite avec mise en place d'une prothèse totale de hanche ; par la suite est apparue une paralysie partielle du pied droit.
Source officielle3e chambre sociale
66ab251eba731fad7dd354a6
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Radio de hanche sensiblement normale hanche gauche douloureuse à la pression TRAITEMENT AINS et antalgiques PERSPECTIVES La reprise du travail sur chalutier ne peut être envisagée DISCUSSION Dr [L
Source officielleServ. contentieux social
65a6d21d47251e2b2421650b
9 janvier 2024
9 janvier 2024
et de la hanche gauche.”
Source officielle7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008261565
9 décembre 2005
9 décembre 2005
X demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision du 12 août 2003 du chargé d'affaires de l'ambassade de France à Hanoi (Vietnam) lui refusant un visa d'entrée en France, ensemble la décision du 9 septembre
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-99
7 février 2012
7 février 2012
, fille de feu le prince Rainier III de Monaco, et son mari, le prince Ernst August von Hannover.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689badbc40cd0f0b3d0132c9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
moment le rapport décrit des soins en rapport avec la hanche…. ».
Source officielle1ERE ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008187999
30 décembre 2003
30 décembre 2003
de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) a rejeté sa demande tendant à l'abrogation partielle des décisions des 10 et 16 août 2001 ayant suspendu l'utilisation des têtes de prothèses de hanches
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2201608_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
C B, représenté par Me Tierney-Hancock, doit être regardé comme demandant au tribunal de condamner l'Etat à lui verser la somme de 22 000 euros en compensation des préjudices qu'il estime avoir subis résultant
Source officiellesoc
6079b1f79ba5988459c548bd
18 mars 1965
18 mars 1965
N'EXCLUT PAS LA PRETENDUE FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR ALORS QUE D'UNE PART L'ARRET SE CONTREDISANT LUI-MEME INDIQUE QUE " HANNOT NE L'A MEME PAS MUNI DE PERCHE AU NEON " ET PRECISE PLUS LOIN " QU'IL
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
68e7a525033cf481c39a40fb
8 octobre 2025
8 octobre 2025
LE DIRECTEUR DU CH ESQUIROL Vu l’incapacité du patient à faire savoir s’il souhaite être auditionné et être assisté par un conseil, Vu les observations écrites de Me Camilla TIERNEY-HANCOCK représentant
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008033285
5 septembre 2001
5 septembre 2001
Hackenberger ; Mlle Z... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 8 octobre 1999 par laquelle le consul général de France à Hanoï (Vietnam) a refusé de lui délivrer un visa d'entrée
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b1e633183e2ee17799
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Le certificat médical final a fait état d'une « fracture de hanche droite avec pose de prothèse totale ».
Source officiellePage 11 sur 260