CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 740 résultats pour « Lauzaud »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre des étrangers-JLD

686765319f40b42a26419c44

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'inscription au répertoire général N° RG 25/01820 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGL3 Décision déférée ordonnance rendue le 30 Juin 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

686765329f40b42a26419c46

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

d'inscription au répertoire général N° RG 25/01819 - N° Portalis DBVV-V-B7J-JGLZ Décision déférée ordonnance rendue le 30 Juin 2025 par le juge du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68ae91054dac40c7d0d2b1a6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

décision rendue le 29 juin 2024 par le bâtonnier de l'Ordre des avocats du barreau de Paris, statuant en matière de contestation d'honoraires à l'occasion du litige opposant la SCP Drouot Avocats, Lachaud

Source officielle
CA

Chambre des étrangers-JLD

680c68a7230da8dfaf90c03e

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

DBVV-V-B7J-JFBO Décision déférée ordonnance rendue le 23 AVRIL 2025 par le juge chargé du contentieux civil des libertés et de la rétention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Annie CAUTRES-LACHAUD

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000038462151

Admin. suprême

10 mai 2019

10 mai 2019

Vu les procédures suivantes : L'EURL Chauveau, la société Pharmacie centrale Laubadère Bruno et la société Pharmacie du Jardin Massey ont demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler pour excès de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd86bd3db21cbdd93933

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

29490 GUIPAVAS Représentée par Me Brigitte AVELINE de la SELARL SIAM CONSEIL, avocat au barreau de BREST APPELANTE à Monsieur Pierre Y... ... 29860 BOURG BLANC Représenté par Me Elisabeth LAVAUD

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00301

Cassation

26 mars 2025

26 mars 2025

Bougy, avocat général, et Mme Le Roch, greffier de chambre présent aux débats, Mme Lavaud, greffier de chambre présent au prononcé, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée des président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab478cdc6046d47793714

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

judiciaire, étant précisé que le conciliateur a été destinataire d'une offre de reprise, Attendu que la SELAS MINERVA AJ, prise en la personne de Maître [X] [J], représentée à l'audience par Madame Marie LACHAUD

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2309981_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Lautard-Mattioli en application de l'article R. 776-1-5 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2306350_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2112353_20221209

Administratif

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Lautard-Mattioli, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, - et les observations de Me N'Diaye, représentant M. E C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2117008_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Lautard-Mattioli, - les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2321209_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre - R.222-13

DTA_2328041_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2313471_20230623

Administratif

23 juin 2023

23 juin 2023

Lautard-Mattioli, - les observations de Me Chouki, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2308489_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2308634_20230505

Administratif

5 mai 2023

5 mai 2023

Lautard-Mattioli, - les observations de Me Nunes, avocat commis d'office, représentant M.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2309437_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Lautard-Mattioli a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2408526_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

Lautard-Mattioli en application de l'article R. 776-15 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2226542_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Lautard-Mattioli, rapporteur, - et les conclusions de Mme Pestka, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle

Page 11 sur 287

← PrécédentSuivant →