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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
65b4b0837ef77d000880b5a5
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b0857ef77d000880b5a7
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65b4b08d7ef77d000880b5ab
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officielleciv3
613720b4cd580146773edb85
19 octobre 1988
19 octobre 1988
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Suin (Saône-et-Loire) Saint-Bonnot de Joux, 2°/ Mademoiselle Odile
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007660359
25 février 1983
25 février 1983
JACQUES X..., MLLE ODILE X..., ET M. GUY Y..., ENSEMBLE LE RECOURS INCIDENT PRESENTE DEVANT LE CONSEIL D'ETAT PAR M. JACQUES X... ET MLLE ODILE X..., SONT REJETES.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b15
4 mars 2003
4 mars 2003
Sur l'action en paiement de la Société FRANCE TELECOM contre Madame Odile X... épouse Z... divorcée de Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d3b0
4 mars 2003
4 mars 2003
Sur l'action en paiement de la Société FRANCE TELECOM contre Madame Odile X... épouse Z... divorcée de Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100034
12 janvier 2012
12 janvier 2012
décisions administratives est suffisante à consacrer, eu égard aux dispositions de l'article 5 de la convention européennes des droits de l'homme, l'atteinte à la liberté individuelle subie par Mme Odile
Source officielleChambre civile 1-7
661f66112313f20008a527ff
16 avril 2024
16 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 16 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Odile CRIQ, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ed74ef9f00086f6652
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6682
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f6686
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
65336b5abb40ec8318f31de3
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007939572
31 juillet 1996
31 juillet 1996
tribunal administratif de Toulouse a annulé la décision du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Strasbourg en date du 17 avril 1989 refusant de reconnaître à Mme Odile
Source officielleciv1
60794dec9ba5988459c48bcf
25 octobre 2005
25 octobre 2005
Xavier Y..., portant sur divers immeubles indivis entre ce dernier et ses frères et soeurs au nombre desquels figure Mme Odile Y... ; Attendu que pour dire cet acte opposable à Mme Odile Y..., l'arrêt
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7ebdacdc6046d47ae206d
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [S] [N] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026; Sous la Présidence de Madame Odile
Source officielleChambre 1
69a21faccdc6046d47f9d230
12 janvier 2026
12 janvier 2026
HANOUNE Eric, Président, Mme TALLON Odile, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs. Prononcée le 12 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.
Source officielleChambre 26 / Proxi fond
69d7ea30cdc6046d47ae02fd
7 avril 2026
7 avril 2026
Madame [U] [L] [B] JUGEMENT Après débats à l'audience publique du 12 Janvier 2026, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe le 07 Avril 2026; Sous la Présidence de Madame Odile
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502528_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2025, Mme D C demande au juge des référés d'annuler la décision du 4 avril 2025 par laquelle la proviseure du lycée Odile Redon a refusé
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b07
24 novembre 2015
24 novembre 2015
C/ Melle Odile Y...
Source officiellePage 11 sur 355