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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés Civils
63c79bcdda31367c908eb85f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
l'assignation en référé délivrée le 14 Octobre 2022 ENTRE : Monsieur [T] [K] né le 06 Avril 1959 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS de la SELARL AB LITIS
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
661a20354cfa010008a2d835
12 avril 2024
12 avril 2024
° RG 24/01655 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJG6G Décision déférée : ordonnance rendue le 09 avril 2024, à 15h20, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
60249427d5163385eeb0e0f2
10 février 2021
10 février 2021
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Bruno BLANC, président Monsieur Olivier MANSION, conseiller Madame Anne-Ga'l
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94298
8 novembre 2018
8 novembre 2018
représentée par Me Olivier B... membre de la SCP B... - FIRKOWSKI, avocat postulant au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me D... membre de la SCP LITIS CONSEIL D'AUTRE PART DÉCLARATION
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6686e3ace74459e0c7ecfa57
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 04 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier
Source officielle2e chambre civile
686767047c03803a32c2725b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DUPUIS de la SARL OLIVIER DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [D] [M] née le [Date naissance 2] 1964 à [Localité 13] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par
Source officielle3ème Chambre Commerciale
650bde7bbeee0f8318b971b9
5 septembre 2023
5 septembre 2023
, sommiers de lits, matelas, oreillers, literie à l'exception du linge de lit » ; - Classe n°24 : « Linge de lit, jetés de lit, couvertures de lit, couvre-lit, dessus de lits, draps de lit » ;
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dab847cdc6046d47eb9d73
20 octobre 2025
20 octobre 2025
, plaidant par Me Jérôme DEREUX, de la SELARL CARNO AVOCATS, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Madame Tina PÉREZ Juges : Monsieur Olivier
Source officielle2ème Chambre
6341140258bc223e2e3f09d6
7 octobre 2022
7 octobre 2022
PAYS DE LOIRE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Olivier
Source officielleChambre sociale
63b7cccd6b63637c907b7a8e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleETRANGERS
680b1a692364a383b77475c6
24 avril 2025
24 avril 2025
Localité 1] (REPUBLIQUE CENTRAFIQUE) de nationalité centraficaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
642fb75ccece1704f5747861
6 avril 2023
6 avril 2023
LES EDITIONS DE L'OLIVIER [Adresse 7] [Localité 5] S.A.S. MEDIA LIVRES SERVICES [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S. POINTS [Adresse 2] [Localité 6] S.A.S.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
62f34a4282b27805d4d3c13a
9 août 2022
9 août 2022
D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 09 AOUT 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, RAPPORTEUR Assesseur : Madame Olivia
Source officielleChambre 07
69f18e97cdc6046d47ec7434
10 juin 2025
10 juin 2025
Olivier DELMAS-LEGUERY Juges : Mme Christine KOECHLIN M. Ruddy JEAN-JACQUES La Minute est signée électroniquement par M. Olivier DELMAS-LEGUERY, Président et par M.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2009e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par acte du 9 mars 2020, Mme [T] a fait intervenir à la cause les sociétés [29] et [30], assureurs responsabilité civile de Me [X] et de la SCP d'avocats [M] [J], Olivier [D] et [N] [X].
Source officielleJCP
67f83479cf40727a0044763d
9 avril 2025
9 avril 2025
droits de la BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE dont le siège social est [Adresse 1] [Localité 7] venant aux droits de la SA FACET [Adresse 3] [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 10] représentée par Maître Olivier
Source officielleCH ECOCOM General
69d94005cdc6046d47cd7c6f
10 avril 2026
10 avril 2026
2026 ROLE : N° RG 26/01056 - N° Portalis DBW2-W-B7K-NBHP AFFAIRE : C/ Société REVOLUT BANK UAB GROSSES délivrées le à Maître Stéphane BERTUZZI, avocat au barreau de MARSEILLE à Maître Olivia
Source officielleChambre 1-1
634658ffc024d1adffef7433
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° 2022/318 Rôle N° RG 19/06860 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEFPN [W] [U] C/ [L] [P] [X] [P] épouse née [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fd91a88e37466b685f92e1d
10 juin 2020
10 juin 2020
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseillère Madame Florence OLLIVIER
Source officielleJ.L.D.
65849131e41137cbf9fc849e
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Février 1990 à MOULVIBAZAR de nationalité Bangladaise Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Maître Olivier
Source officiellePage 11 sur 90