Les clôtures végétales, hors portail et leurs supports, sont privilégiées.

La boite aux lettres est fixée sur le pilier gauche du portail. La porte est légèrement voilée et ne ferme pas à clef.

Par ailleurs, la demande présentée par la SAS TRIVIUM METAL PACKAGING France, en ce qu'elle porte sur la base du calcul retenu par la cour, tend à remettre en cause la chose jugée ; cette demande sera

RE F E R E N° Du 19 Juillet 2024 N° RG 23/00878 - N° Portalis DBYC-W-B7H-KVUH 50D c par le RPVA le à Me Annaïg COMBE, Me Philippe GRESLE Expédition délivrée le: à Me Annaïg COMBE,

COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B ORDONNANCE DE CADUCITE PARTIELLE DU 30 AVRIL 2026 N° RG 25/08261 - N° Portalis DBVX-V-B7J-QSZ5 Affaire : Appel Jugement Au fond, origine tribunal

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] Chambre 10 cab 10 H N° RG 24/08059 - N° Portalis DB2H-W-B7I-Z3LL Notifiée le : Expédition à : Maître [J] [S] de la SELARL [S] METRAL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00257 - N° Portalis DBWH-W-B7J-HAXE N° Minute : 25/00189 Nous, Géraldine DUPRAT, vice-présidente placée près la cour d'appel de Lyon, déléguée

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] Chambre 10 cab 10 H N° RG 23/07383 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YOA5 Notifiée le : Expédition à : Maître [T] [Y] de la SELARL [Y] METRAL

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] Chambre 10 cab 10 J N° RG 24/08061 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZYVL ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Le 18 mai 2026 ENTRE : DEMANDERESSE Madame

ARRÊT N° OC R.G : N° RG 21/01385 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FTAR [Z] C/ [U] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 07 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel

Les intimés forment appel incident des dispositions du jugement les ayant déboutés de leurs demandes relatives au portail, à la porte de la salle de bains, aux anomalies électriques et au remboursement

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG 23/08619 N° Portalis 352J-W-B7H-CZH5H N° MINUTE : Assignation du : 4 mai 2023

La SAS Weber Métaux ayant contesté ladite saisie conservatoire devant le juge de l'exécution de Créteil, ce dernier a, selon jugement en date du 4 mars 2021 : - débouté la SAS Weber Métaux de sa demande

ARRET N° du 8 octobre 2024 R.G : 24/00884 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FP7A SARL FGR c/ SARL ARDENNES METAUX Formule exécutoire le : à : SCP DUPUIS-LACOURT- MIGNE

En outre, la fréquence alléguée de cinq réparations du portail entre 2014 et 2017 n’est pas, par elle-même, de nature à porter atteinte à la destination de l’ouvrage.

Cette demande est introduite par voie électronique au moyen du portail mis à sa disposition par l'Etat de l'Union européenne où l'assujetti est établi.

La société EPUR METAL a formé opposition à cette décision.

pour véhicules, porte-vélos pour véhicules, porte-gourdes pour bicyclettes, métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes [à savoir montres