Elle nota ensuite qu’il n’exprimait aucune animosité personnelle à l’égard des époux Villemin.

Chênes Verts 20250 CORTE représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour assistée de Me Lyria OTTAVIANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Roger LE Y...

Edgar E... ; que Mme X... fournit ainsi un acte notarié du 8 novembre 2007 valant attestation immobilière, qui précise que : " aux termes d'un testament authentique reçu le 21 novembre 2003 par Maître

par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO, substituée par Maître Jean-Paul MATTEI, avocat au barreau d'AJACCIO Maître Roger

03602 COUR D'APPEL DE PAU 1ère Chambre ARRÊT DU 16/10/2018 Dossier : N° RG 17/02905 Nature affaire : Autres demandes relatives à la vente Affaire : Roger

Roger X... et son épouse commune en biens, Mme Henriette Y..., ont consenti un bail rural portant sur 54 ha de terres et de bois au GAEC des Perchets qu'ils avaient constitué avec deux de leurs six enfants

B ; - et les observations de Me Schwing, représentant la commune de Rognes.

Daniel et Bernard X..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, qu'Henriette A... et son époux, Roger X..., sont respectivement décédés [...] et[...] , laissant

R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du premier Avril deux mille trois, par Nicole ROGER, Présidente de Chambre LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire,

DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PYRENEES GASCOGNE RG N : 03/00411 - A R R E T No - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique et solennelle du premier Juin deux mille cinq, par Nicole ROGER

Jeol, avocat général ; Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grimaldi, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat des époux A..., de Me Roger, avocat de la société

Roger Y..., qui étaient alors mariés sous le régime de la séparation de biens, ont constitué une société civile particulière dénommée "SCI Best hoche 5" (la SCI) dont l'objet était l'acquisition et l'exploitation

Sodini, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Roger, avocat de la société à responsabilité limitée Vovac European Scandinavian

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Roger C..., demeurant ...

avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Delaroche, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat du Comptoir des entrepreneurs, de Me Roger

Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Grégoire, les observations de Me Garaud, avocat des époux B..., de Me Roger, avocat de M.

Roger Y...

Roger X..., demeurant 1, place de l'Eglise, 31220 Cazères-sur-Garonne, 4 / de Mlle Colette C..., demeurant 1, place de l'Eglise, 31220 Cazères-sur-Garonne, défendeurs à la cassation ; La demanderesse

Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de Me Roger, avocat des consorts Z..., de la SCP Boré et Xavier, avocat

Roger, demeurant à Arvillers (Somme), 6 / Mlle X... Nathalie, demeurant à Arvillers (Somme), 7 / M. X... Eric, demeurant à Arvillers (Somme), 8 / M. Calcagni D..., époux de C... A...