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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2212646_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - et les observations de Me Desfrançois, substituant Me Guilbaud, représentant M. A.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2215407_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2204371_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Le rapport de Mme Rosemberg a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01138_20260403

Admin. Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Frank, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme D... et M.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT02794_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010439_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2010653_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M. Vauterin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_25NT00067_20260213

Admin. Appel

13 février 2026

13 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2308009_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 21 juin 2023 à 10h30. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
TA

- Asile - 15 jours

DTA_2308010_20230628

Administratif

28 juin 2023

28 juin 2023

Le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique du 21 juin 2023 à 10h30. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

65b20fcbc4cf860008dff5fe

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Février 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° APPELANTE Madame [F] [G] [Adresse 4] [Localité 3] née le 14 Mai 1982 à quimper Représentée par Me Marie-Sophie ROZENBERG

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2006768_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, Mme Thierry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 27 janvier 2023. La rapporteure, V.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2400058_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

sur la demande de permis de construire qu'il a déposée en vue de la restructuration d'une maison individuelle avec la création de pignons sur les façades nord et sud sur un terrain sis 39 chemin du Rotenberg

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2601158_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

8 septembre 2025 au 31 août 2026, en qualité de titulaire remplaçante à temps plein, à la zone de remplacement de la Seine-Saint-Denis, avec rattachement administratif à l’école élémentaire Ethel Rosenberg

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208089_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2208090_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 mai 2023. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2500655_20250509

Administratif

9 mai 2025

9 mai 2025

C B, représenté par Me Rozenberg, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2109024_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 décembre 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle
TA

Magistrat : M. ROSEMBERG - R. 222-13

DTA_2006724_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rosemberg, magistrate désignée, - les observations de Mme B, représentant la maison départementale des personnes en situation

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2003504_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Livenais, président, Mme Rosemberg, première conseillère, M. Huin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juillet 2022. Le président-rapporteur, Y.

Source officielle

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