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609 résultats pour « Scavello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d73684cdc6046d479a7571

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a9

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830ad

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b729

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72b

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b4ab697ef77d000880b35c

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

l'épaule gauche traitée chirurgicalement ait été retenue au motif que les testing tendineux sont négatifs et témoignent d'une absence de tendinopathie séquellaire avant d'affirmer qu'il y a périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Farah SOUMRI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

68dec4366af9fd1f8094e65c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le barème indicatif d’invalidité [23] en son chapitre 1.1.2 applicable aux atteintes des fonctions articulaires prévoit, en ce qui concerne, l’épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique

Source officielle
TJ

Ctx Protection Sociale

69681e47cdc6046d47534c20

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Si la SAS [5] réitère le fait que les arrêts délivrés à Madame [S] sont pour partie imputables à un état pathologique dégénératif préexistant évoluant pour son propre compte (une périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6628013342439575e2f81e28

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

LYON substitué par Me Clara CIUBA, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE

66fd8dd938de0398b517836c

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Le barème indicatif d’invalidité UCANSS en son chapitre 1.1.2 applicable aux atteintes des fonctions articulaires prévoit, en ce qui concerne, l’épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6688491b342d338c20d4fff4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

suivants : EXPOSE DU LITIGE Le 31 janvier 2018, Monsieur [H] [X], salarié de la société EIFFAGE CONSTRUCTION PAYS DE LA LOIRE, a effectué une déclaration de maladie professionnelle pour une périarthrite scapulo-humérale

Source officielle
TA

CHAMBRE PRESIDENT

DTA_2300849_20231226

Administratif

26 décembre 2023

26 décembre 2023

A est atteint d'une périarthrite scapulo-humérale droite, pathologie ayant motivé sa demande.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210743

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

Le certificat médical initial établi par le médecin généraliste le 17 août 2006 fait mention de l'existence d'une "périarthrite scapulo humérale bilatérale prédominant à droite".

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300757_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Il souffre d'une cervicarthrose douloureuse et périarthrite scapulo-humérale bilatérale résistante aux traitements.

Source officielle
CC

cr

613724fccd5801467741a01f

Cassation

9 février 1988

9 février 1988

l'inculpé doit être convoqué par lettre recommandée au plus tard quatre jours ouvrables avant un interrogatoire ; Attendu qu'il appert de la procédure que Me Pasquini, avocat au barreau de Nice et Me Scatelli

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0905DEC002122503

Admin. suprême

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Le 6 février 2001, le requérant fut à nouveau examiné par un médecin, lequel constata une ecchymose de 1 x 0,5 cm sur le front, une vingtaine d’égratignures environ de 10 x 1 cm sur le dos, sous le scapulo

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0207JUD004177398

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

En l’affaire Scavuzzo-Hager et autres c.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69d7367bcdc6046d479a73a8

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6780be11780de3a214879da8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6dc44bf0d1935aef922

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

estimés par comparaison avec ceux du côté sain, le rapport d'évaluation des séquelles ne comporte pas de mobilité articulaire de l'épaule gauche, - que de même, alors que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro-thoracique

Source officielle