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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372316cd580146774053dc
3 juin 1998
André Y..., demeurant ..., 5°/ de M. Alexandre X... G..., demeurant ..., 6°/ de la compagnie Axa assurances, dont le siège est ...
613721a9cd580146773f5c5e
8 janvier 1992
rendu le 7 novembre 1989 par la cour d'appel de Nîmes (Chambres réunies), au profit : 1°) de Mme Hélène F..., veuve B..., domiciliée 6, Carré de la Dû à Llupia (Pyrénées-orientales), 2°) de Mme Andrée
Cour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1b8
27 avril 2009
X... ... 84000 AVIGNON COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX avoués à la Cour, et ayant pour conseil Me LENZI, avocat au barreau d'AVIGNON.
6253c9cdbd3db21cbdd89428
30 juillet 2007
SFM FARROU 12200 VILLEFRANCHE DE ROUERGUE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA - LE RUNIGO - DELAVEAU - GAUDEAUX, avoués à la Cour, et ayant pour conseil le Cabinet P.L.M.C. - Me Hubert MARTY avocats
6253cbecbd3db21cbdd8ea6f
9 janvier 2012
Eric Jean-Pierre André X...
soc
613721bacd580146773f6990
4 juin 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Andrée X... Y..., demeurant Les Grillons, ...
3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499878.20250620
20 juin 2025
Thomas Pez-Lavergne, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Brouchot, avocat de M. B A ; Considérant ce qui suit : 1.
6253cbb0bd3db21cbdd8e006
26 mai 2011
avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 59178002/ 10/ 10493 du 26/ 10/ 2010) DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 07 Avril 2011, tenue par Cécile ANDRE
civ1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100579
14 mai 2013
Guaspart S..., époux de Mme Marguerite U..., venant par représentation de son père André V...
61372399cd5801467740be0e
3 juillet 2001
André Y..., 2 / Mme Marie-Thèrèse X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre civile), au profit de
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000007771384
14 juin 1991
Riché, Thomas-Raquin, avocat de M. et Mme Georges X... et autres, de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la ville de Besançon, et de Me Boullez, avocat de M. André B..., - les conclusions de M.
Chambre Sociale-Section 1
62736a62a58162057dac66e7
4 mai 2022
[J] [F] 9 avenue André Malraux 57180 TERVILLE Représenté par Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S.
ECLI:FR:CCASS:2019:C300100
7 février 2019
_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Andrée
613722becd58014677400f0d
4 décembre 1996
André Y..., demeurant quartier Boisman, porte de Coudoux, 13410 Lambesc, 4°/ de M. Roger A..., demeurant En Buchol, 32200 Catonvielle, 5°/ de M.
6253c96ebd3db21cbdd884a1
13 avril 2006
André C/ X... Claude A...
comm
613721e2cd580146773f8759
6 avril 1993
André Z..., demeurant ci-devant ... de Brou à Paris (16e) et actuellement ... (16e), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de
6253cd8abd3db21cbdd939cf
14 février 2017
VINOT, Conseiller, et Madame ANDRÉ, greffière, à laquelle la minute a été remise.
Chambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb69b
17 janvier 2023
] (81) de nationalité Française [Adresse 14] [Localité 19] Représentée par Me Thomas BILLET, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pierre André MERLIN de la SELARL LEXEM CONSEIL, avocat au
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201035
6 septembre 2018
André X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 28 mars 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.
6253cbb3bd3db21cbdd8e07e
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
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