La société Oïsushi verse des factures d'une société d'entretien de février, avril 2014 et début 2015, portant sur :'une formule Vapolair' à pulvériser et selon un message de février 2015 de la société

volées ; que, s'agissant des 49 palettes présentes dans la remorque, elle prétend qu'elle doit être exonérée de sa responsabilité du fait d'un tiers, en l'espèce les services de gendarmerie qui ont pulvérisé

N. fut emmené au poste de police de Pleven, où il commença par déclarer que les vaches avaient été volées par des personnes inconnues qui avaient pulvérisé sur lui du gaz neuroplégique.

en date du 27 juin 2017, la EARL [H] [B] a notifié à Monsieur [T] un nouvel avertissement pour refus caractérisé d'exécution d'une tache de travail le même jour (conduite du tracteur attelé à un pulvérisateur

en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs

à la manifestation, qu’il avait vu des adolescents jeter des pierres aux policiers et qu’il les en avait empêché, mais qu’une fois que les policiers étaient arrivés, ils l’avaient insulté, avaient pulvérisé

SUR CE LA COUR Sur la demande de transfert de l'urne cinéraire L'article L2223-18-1 du code général des collectivités territoriales prévoit qu'après la crémation, les cendres sont pulvérisées et

Elle estime avoir tout fait pour éviter le dommage puisqu'elle avait mis en place des filets de protection et pulvérisé du répulsif.

- La recherche de nouveaux marchés se fait avec par exemple le transfert de l'usinage de pulvérisateurs autrefois fait à [Localité 5], la qualification Airbus Helicopters obtenue...

Le produit Acakill a été pulvérisé sur leurs cultures en mars 2012'; par la suite, les nuciculteurs ont remarqué un retard important dans le débourrement des noyers ayant reçu ce traitement (faible développement

d'ancrage de soutènement, a été réalisé avec des machines équipées de dispositif d'arrosage intégré dès 1970, puis l'arrosage manuel a été remplacé par l'installation de canons à brouillard puis de pulvérisateurs

domaines d'application sont très nombreux, le contrat ne se réfère qu'à des techniques de propulsion de l'énergie électrique dans des matériaux pour les fragmenter, en séparer les composants ou les pulvériser

totalement inefficaces " (p 9), et cite par exemple des percements colmatés avec certainement du fuel dans le sous sol.L'examen de la facture précitée ne permet pas d'identifier les produits injectés et pulvérisés

qui les a placées dans un container métallique stocké sur un de ses sites à Saint-Martin de Crau ; que le 2 juin 2002 une explosion des fusées d'amorçage de mine antichar, qui y étaient contenues, a pulvérisé

travaillait dans la bananeraie sans aucun vêtement ni équipement de protection, même lors des opérations de préparation de la bouillie et d'épandage (pièces n° 13 et 17); que des fongicides étaient pulvérisés

Encore la comptabilité de l'exercice clos au 31 décembre 20174 faisait apparaître du matériel agricole au titre des immobilisations : - un tracteur Renault ATLES 925 RZ, acquis en 2010, - un pulvérisateur

Ils font valoir, photos à l’appui, que monsieur [U] a bien pulvérisé du glyphosate sur leur propriété, malgré les interdictions et l’opposition physique tentée par certaines coïndivisaires.

[P] [Y] a conservé deux tracteurs, un pulvérisateur et une charrue trois socs. Même si M.