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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938f4
18 janvier 2017
18 janvier 2017
né le 18 Novembre 1974 à CARGESE (20130) ... 59185 PROVINS ayant pour avocat Me Jean Claude MANENTI, avocat au barreau d'AJACCIO M. William X...
Source officiellesoc
61372410cd58014677411c18
2 avril 2003
2 avril 2003
René Mainharck, demeurant Résidence Blanche de Castille, 54440 Herserange, 26 / de Mme Valérie Marie-Jeanne, demeurant 34, route de Varennes, 55270 Boureuilles, 27 / de Mme Bernadette Martin, demeurant
Source officielleTrib. de Commerce
69f7142acdc6046d476d5187
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le 23/10/2025 par Monsieur Sébastien CARPENTIER, président assisté d'Emmanuelle DESCHAMPS, commis-greffier, qui l'ont signé.
Source officielleChambre 2 A
696a6757cdc6046d478ba267
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle
Source officielleChambre 2 A
696a675ccdc6046d478ba2c7
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Emmanuel ROBIN, Président de chambre Monsieur Jean-François LEVEQUE, Président de chambre Madame Murielle
Source officielleService des référés
660c4d201ff97dabd6b860d7
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis 352J-W-B7I-C373N N°: 3-CB Assignation du : 06 et 07 février 2024 EXPERTISE[1] [1] 6 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 02 avril 2024 par Emmanuelle
Source officielleService des référés
65c67c0c5d2ded2ab7c85a36
30 janvier 2024
30 janvier 2024
° Portalis 352J-W-B7H-C3UL4 N° :1-CB Assignation du : 27,28 et 29 décembre 2024 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE CADUCITÉ rendue en référé le 30 janvier 2024 par Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6031fb987f2f1533e7dd76cb
24 mai 2018
24 mai 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M. Gilles Malfre, conseiller M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdabaa07979bb4c0a431388
29 mai 2019
29 mai 2019
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd921fb
31 mars 2015
31 mars 2015
Dominique Y..., AUCHAN FRANCE, SA BANQUE ACCORD SERVICE SURENDETTEMENT, CAF DE LA HAUTE VIENNE, CENTRE DE RECOUVREMENT DES PROCES VERBAUX secteur atlantique, CILOVA-PROCILIA Maison de l'habitat, Emmanuelle
Source officielle2ème Chambre
63c257040bfda47c90076151
13 janvier 2023
13 janvier 2023
[C] [M] Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Emmanuelle
Source officielle3e chambre civile
6438f2e7a942a604f5e936a1
13 avril 2023
13 avril 2023
Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrat ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b610
25 août 2023
25 août 2023
, Greffier ; ENTRE : Monsieur [G] [S], né le 16 Janvier 1976 à [Localité 3] (VOSGES), actuellement hospitalisé au CH DE [6] - représenté par Me Jeanne RENIER, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64e995e61b26a7d96977b612
25 août 2023
25 août 2023
Le 25 AOUT 2023 Nous, Emmanuelle LEBOUCHER, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 13 juillet 2023 assistée de Julie LARA
Source officielle3e chambre civile
63d37a7dd1bc2605de4b49d4
26 janvier 2023
26 janvier 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 DECEMBRE 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Emmanuelle
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c1fb11cdc6046d47b84382
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Après débats en audience publique le 28 mai 2025 devant Monsieur Marc de CHEFDEBIEN, président, Monsieur Jean-Christophe FOURNIER, Monsieur Nicolas LECOMTE, juges, assistés de Monsieur Vincent DEVILLERS
Source officielleRETENTIONS
67777daf37d114ca7b851544
2 janvier 2025
2 janvier 2025
[L] C/ PREFET DE L'AIN COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 02 JANVIER 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielleRETENTIONS
69d89ba0cdc6046d47bc8dc9
8 avril 2026
8 avril 2026
[T] [T] C/ [G] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 08 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Emmanuelle
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69732e7ecdc6046d47653c7c
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67f4b114da16d54af38e626a
7 avril 2025
7 avril 2025
Judiciaire de BORDEAUX (RG : 23/02072) suivant déclaration d'appel du 26 juin 2024 APPELANTE : [W] [G] née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 8] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Jean-Jacques
Source officiellePage 111 sur 321
Vieira, Emmanuel José Jean-Marie
14/07/2026
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de Courrèges d'Agnos, Emmanuel, Jean, Guillaume, de Courrèges d'Agnos
12/07/2026
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DEPLACE, Raphael, Jean, Emmanuel
10/07/2026
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BERLE, Valentin, Emmanuel, Jean, BERLE
10/07/2026
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RENOLLEAU, Julien Emmanuel Jean-Michel
10/07/2026
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