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2 508 résultats pour « Rafoni »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2102254_20221215

Administratif

15 décembre 2022

15 décembre 2022

. / L'élève s'exprime à l'écrit pour raconter, décrire, expliquer ou argumenter de façon claire et organisée.

Source officielle

Page 111 sur 126

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00064

Cassation

12 janvier 2022

12 janvier 2022

Frôlant maintes fois l‘arrestation [C] [D] nous raconte ici un parcours digne des plus grands parrains, entre vie de luxe et descentes aux enfers.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0112JUD000816107

Admin. suprême

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Since the United Kingdom had not recognised the Taliban as Afghanistan’s lawful government, the Afghan embassy in the United Kingdom still represented the Government of President Burhanuddin Rabbani, who

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2024:42

CJUE

9 janvier 2024

9 janvier 2024

reforme pravosuđa i borbe protiv korupcije – Narav i pravni učinci – Obvezujuća narav za Rumunjsku – Izravan učinak mjerila – Obveza borbe protiv korupcije općenito, a posebno korupcije na visokoj razini

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190512

Appel

31 août 2019

31 août 2019

sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre monoattributaire portant sur l'acquisition d'appareils portatifs de radiographie avec générateurs de rayons

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:1014DEC002299893

Admin. suprême

14 octobre 1996

14 octobre 1996

entré dans mon atelier sis à Gênes,      et ayant remarqué que j'étais seule il m'a hurlé, tremblant de      colère : "Qu'est-ce que c'est cette histoire que tu racontes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:1103JUD001130003

Admin. suprême

3 novembre 2009

3 novembre 2009

En sus, elle estimait nécessaire d’entendre lors du réexamen un parent de W.A., Z.Z., lequel affirmait que W.A. lui avait raconté le déroulement des faits immédiatement après avoir été agressé. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;ENG

ECLI:CE:ECHR:1997:1028REP002930395

Admin. suprême

28 octobre 1997

28 octobre 1997

  As the applicant was not satisfied, in January 1994 he lodged with the Radomir District Court (Raionen sad) a civil action against the municipal Social Care Centre claiming 58,128 leva in unpaid

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0825DEC000343013

Admin. suprême

25 août 2015

25 août 2015

  Vinogradi Radomir VIDOVIĆ is a Croatian national who was born in 1974, lives in Batajnica  

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1023DEC000792612

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Plusieurs témoins affirmèrent que Osman   Telli, une personne introvertie et sensible, leur avait raconté qu’il avait eu des problèmes avec sa petite amie dans la vie civile et que cette situation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-205125

Admin. suprême

17 septembre 2020

17 septembre 2020

Contrôle rayons X. authentifiant la réduction satisfaisante avec existence d’une encoche de malgaine profonde. Consignes post-opératoires   : attelle d’épaule à conserver pendant trois semaines.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0205DEC005970709

Admin. suprême

5 février 2013

5 février 2013

Celui-ci relata les faits tels que les lui auraient racontés Y.B. et un autre appelé, M.Ç.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0406DEC002866095

Admin. suprême

6 avril 2000

6 avril 2000

Selon le concierge, il voulait raconter son histoire au Président et lui demander un emploi à la télévision.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69df26d3cdc6046d474863f3

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

toile c'est elle et sa bande ' » (pièce n°1) - « (') sans valeur ni morale [K] [M] [X] [W] ne détruira pas le jeune cabinet d'avocats camerounais sur [Localité 5]. (') je vais m'affairer à leurs raconter

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0602DEC002774909

Admin. suprême

2 juin 2015

2 juin 2015

İbrahim Yeşilyurt lui aurait également raconté que, avant son service militaire, un ophtalmologue lui avait prescrit des lunettes aux verres si épais et si affreux selon lui qu’il ne les avait jamais portées

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Schmid-Lafferc/Suisse

ECLI:CE:ECHR:2015:0616JUD004126908

Admin. suprême

16 juin 2015

16 juin 2015

Cette dernière a alors raconté en détail tout ce qu’elle avait fait durant la journée au cours de laquelle la seconde tentative d’assassinat a eu lieu.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

R.Kc/France

ECLI:CE:ECHR:2015:0709JUD006126411

Admin. suprême

9 juillet 2015

9 juillet 2015

Il raconte y avoir été suspendu par les mains et frappé. Il indique que les individus qui le maltraitaient voulaient qu’il reconnaisse avoir participé à des actes terroristes.

Source officielle
CA

1ère chambre sociale

697c68c4cdc6046d473a2ef4

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Elle mentionne avoir contacté son exploitant, qui a sollicité le responsable du site qui s'est déplacé et à qui elle a pu raconter les faits.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644b63d8c51457d0f882de80

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[B] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sébastien RAHON, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Stéphane JUILLARD, avocat au barreau de AURILLAC INTIME Monsieur RUIN, Président

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

651d032cfe8d588318c1af8e

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

, rencontre de [I], discussion en marchant vers le centre du village, chemin vers le hangar à pied, escalade des ballots, [I] fume une cigarette), rajoutant que, sur place, selon [I], «ils se sont racontés

Source officielle